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38
Instruction
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Prévention des risques
87
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Année de publication
2014
87
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2014
87 documents trouvés
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Publié le : 10-01-2014
Décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné
DEVP1330434S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 18 décembre 2013 relative à la nomination des membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage prévue à l'article R. 543-157-1 du code de l'environnement
DEVP1329629S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 19 décembre 2013 relative aux retraits des agréments d'artifices de divertissement n°s FS/74372/03/16 et CH/74069/11/15
DEVP1330552S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Publié le : 25-01-2014
Décision BSEI n° 2013-036 du 23 avril 2013 portant reconnaissance d'un guide professionnel mis à jour prévu par l'arrêté du 4 août 2006 modifié portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1309782S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Publié le : 10-02-2014
Arrêté du 2 janvier 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP1331641A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1332231S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 3 janvier 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1330439S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 3 janvier 2014 portant modification et renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1330490S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Publié le : 25-02-2014
Arrêté du 7 janvier 2014 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP1329240A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 4 février 2014 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1402325S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
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