-
Décision du 19 janvier 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH). [Abrogée par la décision du 27 janvier 2026 (NOR : TECK2602553S)].
TECK2601531S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-01-2026
Date de publication : 20-01-2026
-
Décision du 27 avril 2026 portant sanction pécuniaire à l’encontre de l’OPH VALDEVY.
VLOL2605925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-04-2026
Date de publication : 19-05-2026
-
Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (Jean-Martin DELORME).
TECV2612325A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-05-2026
Date de publication : 22-05-2026
-
Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2612843A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-05-2026
Date de publication : 22-05-2026
-
Arrêté du 8 juin 2026 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée. [Abrogé par la décision du 11 juin 2026 (NOR : TECK2615672A)]. (Publié au BO du 18/06/2026).
TECK2612959A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-06-2026
Date de publication : 17-06-2026
-
Arrêté du 11 juin 2026 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TECK2615672A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-06-2026
Date de publication : 18-06-2026
-
Décision du 5 juin 2026 portant fermeture en 2026 des sites de l’administration centrale.
TECK2603564S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2026
Date de publication : 18-06-2026
-
Arrêté du 19 février 2026 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire.
TECK2604385A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2026
Date de publication : 17-03-2026
-
Lignes directrices de gestion du 18 février 2026 relatives au régime indemnitaire des personnels de recherche du pôle ministériel et de ses établissements publics.
TECK2605014N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
-
Arrêté du 5 mars 2026 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques ainsi que la personne responsable de l’accès à l’information relative à l’environnement.
TECK2606532A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2026
Date de publication : 06-03-2026
-
Arrêté du 27 février 2026 instituant des commissions médicales des personnels ouvriers.
TECK2605742A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2026
Date de publication : 11-03-2026
-
Décision du 19 février 2026 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2026.
TECM2605111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2026
Date de publication : 24-02-2026
-
Décision du 19 décembre 2025 fixant les taux de promotion dans les corps des techniciens de l’environnement et des agents techniques de l’environnement du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2536907S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2025
Date de publication : 10-02-2026
-
Décision du 10 février 2026 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Aurillac et Paris (Orly) au Conseil départemental du Cantal.
TRAA2603278S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-02-2026
Date de publication : 12-02-2026
-
Arrêté du 29 janvier 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2602929A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-01-2026
Date de publication : 13-02-2026
-
Arrêté du 13 avril 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2610087A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-04-2026
Date de publication : 14-04-2026
-
Arrêté du 14 avril 2026 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
TECK2609631A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2026
Date de publication : 21-04-2026
-
Décision du 25 février 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 20 juillet 2026 (NOR : TECK2619631S].
TECK2605749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2026
Date de publication : 27-03-2026
-
Décision du 2 avril 2026 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TECD2608740S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-04-2026
Date de publication : 14-04-2026
-
Arrêté du 25 mars 2026 portant renouvellement de nomination de membres de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2607241A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-03-2026
Date de publication : 26-03-2026
-
Arrêté du 17 juin 2026 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2616599A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2026
Date de publication : 07-07-2026
-
Arrêté du 15 juin 2026 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire.
TECK2616237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2026
Date de publication : 18-06-2026
-
Arrêté du 30 juin 2026 portant répartition de l'enveloppe de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés des ministères chargés de l’aménagement du territoire et de la transition écologique, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TECK2617743A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2026
Date de publication : 02-07-2026
-
Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2026.
TECK2535029A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-12-2025
Date de publication : 08-01-2026
-
Arrêté du 31 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2026.
TECK2535027A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-12-2025
Date de publication : 08-01-2026
