Type de document : Note

• Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de MM. Charbonnier (Pascal) et Laurent (Yvan) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG9980159N Administration générale Note Date de signature : 18-02-1999 Date de publication : 08-06-1999
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• Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de Monsieur Pauly (Alain) (texte non paru au Journal oficiel)
  ATEG9980158N Administration générale Note Date de signature : 18-02-1999 Date de publication : 08-06-1999
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• Note de service du 15 octobre 1998 relative à la nomination de Monsieur Michel (Jean-Marc) à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
  Administration générale Note Date de signature : 15-10-1998 Date de publication : 25-03-1999
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• Note de service du 8 janvier 1999 relative à la nomination de Monsieur David (Benoît) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG9980049N Administration générale Note Date de signature : 08-01-1999 Date de publication : 25-03-1999
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• Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100018N Administration générale Note Date de signature : 10-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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• Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
  TREK1807901N Administration générale Note Date de signature : 20-03-2018 Date de publication : 25-12-2018
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• Note de gestion du 21 février 2021 relative à la mise en oeuvre de l’arrêté du 15 décembre 2021 relatif aux classifications des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
  TREK2204819N Administration générale Note Date de signature : 21-02-2022 Date de publication : 26-02-2022
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• Note de gestion du 22 juillet 2022 mise en oeuvre de l’indemnité de sujétions d’absence opérationnelle pour les militaires placés sous l’autorité du ministre chargé de la mer.
  PRMK2222806N Administration générale Note Date de signature : 22-07-2022 Date de publication : 10-09-2022
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• Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
  TREK2021408N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 11-09-2020
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• Note de gestion du 6 août 2020 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2020 pour les agents contractuels dits «Berkani».
  TREK2021402N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 19-09-2020
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• Note de gestion du 26 juillet 2022 relative à la mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTECT-MTE.
  TREK2222326N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2022 Date de publication : 10-08-2022
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• Note de gestion du 25 juillet 2022 relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail.
  TREA2221843N Aviation civile Note Date de signature : 25-07-2022 Date de publication : 11-08-2022
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• Note de gestion du 19 juillet 2019 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCTRCT au titre de l’année 2019.
  TREK1921707N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2019 Date de publication : 30-07-2019
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• Note de gestion du 19 juillet 2019 relative à l'indemnité spécifique de service 2019 (droits 2018) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
  TREK1921697N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2019 Date de publication : 30-07-2019
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• Note de gestion du 8 juin 2020 relative au versement d'une prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 pour les agents des MTES/MCTRCT.
  TREK2014427N Administration générale Note Date de signature : 08-06-2020 Date de publication : 16-06-2020
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• Note de gestion du 11 avril 2024 relative à la mise en oeuvre de la prime de responsabilité de commandement et de responsabilité militaire pour les personnels militaires affectés au ministère de la mer.
  TREK2410908N Administration générale Note Date de signature : 11-04-2024 Date de publication : 19-04-2024
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