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Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de la sécurité nucléaire
DEVK1005441A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef de la mission de la ressource
DEVK1005486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de l'entraînement, de la ressource et de la veille opérationnelle
DEVK1005487A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 6 avril 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant du règlement du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
DEVK1009444A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEEDDM affectés en service déconcentré au titre de l'année 2010
DEVK1017024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels affectés en administration centrale au titre de l'année 2010
DEVK1017034C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 15 juillet 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1018256C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet
DEVK1017798C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils
DEVK1016983C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
DEVK1016985C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
DEVK1018405C
Administration générale
Note
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
DEVK1019885C
Administration générale
Note
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 14 juin 2010 fixant la composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 23 juillet 2010 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1020590A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 27 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 mars 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK1019802A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1018229A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 16 juillet 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
DEVK1016008A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des dessinateurs
DEVK1019954A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 22 juillet 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire à l'égard des corps des adjoints administratifs
DEVK1019956A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1016223A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Circulaire du 6 mai 2010 relative aux conditions de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1010121C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010