Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Transports

• Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822264S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0818363S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
  DEVT0905385S Transports Décision Date de signature : 01-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 6 mars 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Marans (Charente-Maritime)
  DEVT0903342A Transports Arrêté Date de signature : 06-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
  DEVT0905348S Transports Décision Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
  DEVT0905352S Transports Décision Date de signature : 23-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
  DEVT0909095S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
  DEVA0908536S Transports Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915329S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915334S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
  DEVT0915341S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF)
  DEVT0915337S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
  DEVT0915305S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915311S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
  DEVT0915313S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
  DEVT0915316S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable « Grands Projets » à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915345S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915350S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef de pôle renouvellement du service des projets d'investissement à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915352S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable de la communication et des relations extérieures (RFF)
  DEVT0915358S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
  DEVT0915830S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
  DEVT0915846S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
  DEVT0915289S Transports Décision Date de signature : 24-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
  DEVT0915359S Transports Décision Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5097 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2B Prolongement La Défense-Bezons »
  DECT0915362S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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