Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 14-04-2026

Arrêté du 16 mars 2026 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2601690A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-03-2026 Date de publication : 14-04-2026
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Publié le : 11-04-2026

Décision du 11 mars 2026 d’évocation de deux projets éoliens dans le département des Ardennes.
TECD2606066S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2026 Date de publication : 11-04-2026
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Publié le : 28-03-2026

Décision du 13 mars 2026 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l'activité humaine (technologiques et sanitaires) ».
TECD2606954S Développement durable Décision Date de signature : 13-03-2026 Date de publication : 28-03-2026
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Décision du 13 mars 2026 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TECD2606922S Développement durable Décision Date de signature : 13-03-2026 Date de publication : 28-03-2026
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Publié le : 24-03-2026

Arrêté du 16 mars 2026 portant nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2605105A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-03-2026 Date de publication : 24-03-2026
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Arrêté du 16 mars 2026 portant désignation d’une présidente de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2605091A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-03-2026 Date de publication : 24-03-2026
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Publié le : 20-03-2026

Décision du 5 mars 2026 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TECD2604559S Développement durable Décision Date de signature : 05-03-2026 Date de publication : 20-03-2026
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Arrêté du 5 mars 2026 portant renouvellement de nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2604364A Développement durable Arrêté Date de signature : 05-03-2026 Date de publication : 20-03-2026
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Publié le : 20-02-2026

Arrêté du 18 février 2026 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2601448A Développement durable Arrêté Date de signature : 18-02-2026 Date de publication : 20-02-2026
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Décision du 12 février 2026 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TECD2603023S Développement durable Décision Date de signature : 12-02-2026 Date de publication : 20-02-2026
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Publié le : 19-02-2026

Décision du 12 février 2026 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TECD2604135S Développement durable Décision Date de signature : 12-02-2026 Date de publication : 19-02-2026
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Publié le : 17-02-2026

Arrêté du 12 février 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2604211A Développement durable Arrêté Date de signature : 12-02-2026 Date de publication : 17-02-2026
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Publié le : 07-02-2026

Décision du 19 janvier 2026 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2534430S Développement durable Décision Date de signature : 19-01-2026 Date de publication : 07-02-2026
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Publié le : 03-02-2026

Arrêté du 23 janvier 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2602933A Développement durable Arrêté Date de signature : 23-01-2026 Date de publication : 03-02-2026
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Publié le : 30-01-2026

Arrêté du 28 janvier 2026 portant renouvellement de nomination d’un membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2601411A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-01-2026 Date de publication : 30-01-2026
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Publié le : 23-01-2026

Arrêté du 21 janvier 2026 portant nomination de membres associés au collège de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2600924A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-01-2026 Date de publication : 23-01-2026
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Publié le : 31-12-2025

Arrêté du 19 décembre 2025 portant nomination d’un membre de la formation d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2534741A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-12-2025 Date de publication : 31-12-2025
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Publié le : 18-12-2025

Décision du 9 décembre 2025 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’Etat (ITPE).
TECD2532773S Développement durable Décision Date de signature : 09-12-2025 Date de publication : 18-12-2025
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Arrêté du 11 décembre 2025 portant désignation des membres du comité de sélection de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TECV2534877A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-12-2025 Date de publication : 18-12-2025
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Publié le : 16-12-2025

Décision du 8 décembre 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TECD2533959S Développement durable Décision Date de signature : 08-12-2025 Date de publication : 16-12-2025
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Publié le : 06-12-2025

Arrêté du 28 novembre 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2532108A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-11-2025 Date de publication : 06-12-2025
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Publié le : 26-11-2025

Arrêté du 19 novembre 2025 portant renouvellement de nomination de membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2531591A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Publié le : 28-10-2025

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Grand Est (ADOPTÉ LE 16 SEPTEMBRE 2025).
TECV2529073X Développement durable Autre Date de signature : 16-09-2025 Date de publication : 28-10-2025
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Publié le : 18-10-2025

Décision du 15 octobre 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TECD2527978S Développement durable Décision Date de signature : 15-10-2025 Date de publication : 18-10-2025
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Publié le : 10-10-2025

Arrêté du 7 octobre 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2526970A Développement durable Arrêté Date de signature : 07-10-2025 Date de publication : 10-10-2025
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