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Circulaire
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Thématique
Nature
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2001
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature, Année de publication: 2001
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Publié le : 25-09-2001
Circulaire du 17 septembre 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100386C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Circulaire DNP no 01-09 du 25 septembre 2001 relative à l'autorisation de chasser accompagné (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100387C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Circulaire DNP/CFF no 01/08 bis du 9 novembre 2001 relative à la validation temporaire du permis de chasser, licence de chasse et autorisation de chasser accompagné. Complément à la circulaire no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100413C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-11-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Publié le : 25-08-2001
Circulaire DNP /CFF no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100280C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Circulaire du 6 août 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100279C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Publié le : 25-06-2001
Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-06-2001
Document principal
Publié le : 25-05-2001
Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-03-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Publié le : 25-04-2001
Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise en œuvre des directives 92/43 CEE dite « Habitats faune flore » et 79/409 CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100083C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100087C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Publié le : 25-01-2001
Circulaire DNP/CFF no 00/09 du 6 décembre 2000 relative aux modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction et des règlements CE 338/97 du Conseil européen et CE 939/97 de la Commission européenne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100006C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire du 30 novembre 2000 relative aux conditions d'utilisation des « motos-neige » en application de la loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0090476C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
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