Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Mer
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Nature
16
Paysage et sites
2
Prévention des risques
27
Sécurité et circulation routières
1
Transports
34
Urbanisme et aménagement
9
Mots clés
Document opposable
14
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Année de publication
1999
2
2000
9
2001
3
2002
5
2003
9
2004
8
2005
9
2006
11
2007
11
2008
11
2009
7
2010
14
2011
26
2012
16
2013
5
2014
27
2015
24
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16
2017
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2018
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Type de document : Instruction
Instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1113989J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 21 mars 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3)
DEVA1108677J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Instruction n° 110010 du 8 février 2011relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
DEVA1104083J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Instruction du Gouvernement du 29 juillet 2011 relative aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie
DEVR1118472J
Climat
Instruction
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 24 juin 2011 relative à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer
DEVA1117477J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 15 avril 2013 relative à l'urbanisme à proximité des lignes de transport d'électricité
DEVP1309892J
Prévention des risques
Instruction
Date de signature : 15-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Instruction du 28 novembre 2012 relative à l'entraînement en aéro-club des personnels relevant de la direction générale de l'aviation civile titulaires d'une licence aéronautique
DEVA1240729J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Instruction jointe à la circulaire du 22 novembre 2004 relative à la concertation entre les services de l’environnement et les services de l’équipement pour l’élaboration et l’instruction des projets routiers du réseau national
Administration générale
Instruction
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 30-01-2005
Document principal
Instruction du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0430098J
Nature
Instruction
Date de signature : 08-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
Document principal
Instruction DNP/CFF n° 00-07 du 1er septembre 2000 relative au droit de chasser des gardes de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090363C
Paysage et sites
Instruction
Date de signature : 01-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
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