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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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605 documents trouvés
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thématique
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25
50
100
Thème : Administration générale
Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM. (Abrogée par la note du 8 août 2022 TREK2222801N - BO du 02/09/2022).
TREK2124229N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Arrêté du 4 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique.
TREK2124211A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 8 août 2022 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE au titre de l’année 2022 _ TREK2222769N].
TREK2124227N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 07-08-2021
Document principal
Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2124228N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Décision du 21 décembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2137091S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Convention du 25 mai 2021 de délégation de gestion des crédits hors titre 2 de l’UO 0349-CBDU-CTES du BOP «Transformation action publique» du programme 349, dans le cadre du contrat de transformation « Transformation de l’action publique en faveur de la prévention des impayés locatifs ».
TREI2130828X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 29-10-2021
Document principal
Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 23-11-2021
Document principal
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