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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2021
605 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Publié le : 12-02-2021
Arrêté du 04 février 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2103240A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S
Nature
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
TRAA2034081X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104695X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TRAA2104434X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
TRAA2104689X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Avenant du 9 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2104531X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Publié le : 11-02-2021
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2104368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 28 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2104658S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2104467S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Publié le : 10-02-2021
Décision n° 2020-8 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-10 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émissionde gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030600S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision du 5 février 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2104293S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-13 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030604S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-12 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n°2020-14 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030605S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-11 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030601S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Arrêté du 03 février 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104270A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Publié le : 09-02-2021
Convention du 14 novembre 2020 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du débat public relatif au sixième appel d’offre d’éolien en mer.
CNPG2102889X
Énergie
Convention
Date de signature : 14-11-2020
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Arrêté du 5 février 2021 portant habilitation des agents mentionnés à l’article L. 541-9-7 du code de l’environnement.
TREP2103766A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-02-2021
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Décision du 2 février 2021 modifiant la décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
TREA2103679S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-02-2021
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
Publié le : 05-02-2021
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 24 septembre 2020 et le 18 janvier 2021.
TREL2022990S
Nature
Décision
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
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