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Annexe
4
Arrêté
182
Autre
5
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
9
Convention
4
Décision
204
Directive
1
Instruction
12
Note
12
Thématique
Administration générale
45
Aviation civile
118
Climat
1
Collectivités territoriales
3
Développement durable
49
Eau
4
Énergie
3
Logement et construction
22
Mer
22
Nature
36
Paysage et sites
15
Prévention des risques
42
Transports
75
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Aéronef
3
Circulation aérienne
17
Organisation des services
19
Ressource humaine
4
Transport aérien
1
Année de publication
2026
437
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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437 documents trouvés
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Publié le : 20-10-2026
Décision du 14 octobre 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA2627004S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2026
Date de publication : 20-10-2026
Document principal
Décision 2026-09-01 du 28 septembre 2026 portant délégation de signature
VLOL2626450S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 28-09-2026
Date de publication : 20-10-2026
Document principal
Publié le : 17-10-2026
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint Christophe en Boucherie (Indre).
TRAA2623578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 8 octobre 2026 modifiant l’arrêté du 29 juin 2026 portant nomination à la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.
TECP2625511A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 08-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Décision du 09 octobre 2026 fixant la liste des correcteurs pour les examens permettant l’obtention de la capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, de marchandises et de commissionnaire de transport.
TRAT2625283S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2627063A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Décision n°26 2527 DIV-ANA/DSAC-NE du 29 septembre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim (Haut-Rhin).
TRAA2626519S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains (NOR : TRAT2624619A).
TRAT2624619A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Mérignac (Gironde).
TRAA2623574S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Pluffugan (Finistère).
TRAA2623577S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 12 octobre 2026 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2626511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Décision BSERR n° 2026-042 du 9 octobre 2026 portant approbation du guide relatif à l’approbation d'un plan d'inspection issu d'un guide professionnel par un organisme habilité accrédité (AQUAP 2025/01)
TECP2621559S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-10-2026
Date de publication : 17-10-2026
Document principal
Publié le : 16-10-2026
Arrêté du 06 octobre 2026 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2626424A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2026
Date de publication : 16-10-2026
Document principal
Arrêté du 06 octobre 2026 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2626427A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2026
Date de publication : 16-10-2026
Document principal
Arrêté du 06 octobre 2026 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TECL2626428A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2026
Date de publication : 16-10-2026
Document principal
Décision du 8 octobre 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TRAA2626376S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2026
Date de publication : 16-10-2026
Document principal
Publié le : 15-10-2026
Note de gestion du 8 octobre 2026 - Mise en œuvre de l’indemnité de sujétions d’absence opérationnelle pour les militaires placés sous l’autorité du ministre de la mer.
TECK2626695N
Administration générale
Note
Date de signature : 08-10-2026
Date de publication : 15-10-2026
Document principal
Circulaire du 4 septembre 2026 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière.
TRAT2533039C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 15-10-2026
Document principal
Décision du 13 octobre 2026 abrogeant la note du 7 avril 2017 relative aux processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre des réorganisations des directions et services de l’administration centrale.
TECK2626667S
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2026
Date de publication : 15-10-2026
Document principal
Décision du 4 septembre 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Coings (Indre).
TRAA2623570S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2026
Date de publication : 15-10-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 8 octobre 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de La Ferté-Alais (Essonne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2626367S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2026
Date de publication : 15-10-2026
Document principal
Publié le : 14-10-2026
Décision du 5 octobre 2026 portant nomination d’un nouveau président au comité de coordination et d'orientation experts-spécialistes.
TECD2623087S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-10-2026
Date de publication : 14-10-2026
Document principal
Décision du 13 octobre 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TECK2627183S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-10-2026
Date de publication : 14-10-2026
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2026 instituant des commissions médicales des personnels ouvriers.
TECK2625055A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-09-2026
Date de publication : 14-10-2026
Document principal
Décision du 1er octobre 2026 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2625385S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2026
Date de publication : 14-10-2026
Document principal
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