Type de document : Avenant

• Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100356S Administration générale Avenant Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 25-09-2001
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• Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0540251S Administration générale Avenant Date de signature : 06-05-2005 Date de publication : 15-08-2005
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• Avenant n° 1 à la délégation de gestion du 8 février 2013 concernant l'action 16 « gestion durable des pêches et de l'aquaculture » du programme 154 « économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires » du 25 mai 2012
  DEVK1304225X Administration générale Avenant Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
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• Avenant n° 1 du 29 mars 2012 à la délégation de gestion unique pour la gestion des personnels INSEE affectés dans les services du MEDDTL
  DEVD1208261Q Développement durable Avenant Date de signature : 29-03-2012 Date de publication : 10-05-2012
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• Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
  DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
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• Avenant n° 2 à la délégation de gestion
  DEVD1300438X Développement durable Avenant Date de publication : 25-03-2013
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• Avenant en date du 23 mars 1999 portant prorogation pour une durée de deux ans à la convention du 1er avril 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910155X Administration générale Avenant Date de signature : 23-03-1999 Date de publication : 10-09-1999
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• Avenant n° 1 du 11 juin 1999 à la convention de mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910118X Administration générale Avenant Date de signature : 11-06-1999 Date de publication : 10-07-1999
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• Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP9910255X Administration générale Avenant Date de signature : 19-10-1999 Date de publication : 10-02-2000
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• Avenant, en date du 28 août 2000, à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le commissariat à l'énergie atomique, portant prolongation de mise à disposition de M. Lemaire (Christophe), ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010156X Administration générale Avenant Date de signature : 28-08-2000 Date de publication : 10-10-2000
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