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Thématique
Nature
193
Mots clés
Biodiversité
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1
2002
0
2003
0
2004
0
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
16
2010
26
2011
9
2012
13
2013
20
2014
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2015
3
2016
33
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2018
6
2019
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2
2022
5
2023
3
2024
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature
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Signé le : 05-02-2024
Décision du 5 février 2024 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac ».
TREL2326813S
Nature
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 07-02-2024
Document principal
Signé le : 31-01-2024
Décision du 31 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2402531S
Nature
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 03-02-2024
Document principal
Signé le : 09-01-2024
Décision du 9 janvier 2024 portant approbation du schéma directeur de la surveillance de la biodiversité terrestre 2024-2025.
TREL2332660S
Nature
Décision
Date de signature : 09-01-2024
Date de publication : 23-01-2024
Document principal
Signé le : 26-12-2023
Décision du 26 décembre 2023 portant autorisation de réalisation en Antarctique des activités relevant du projet IOM-ANTARTICA2024.
TREL2335521S
Nature
Décision
Date de signature : 26-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Signé le : 09-06-2023
Décision du 09 juin 2023 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d’actions « vieux bois et forêts subnaturelles ».
TREL2318178S
Nature
Décision
Date de signature : 09-06-2023
Date de publication : 04-07-2023
Document principal
Signé le : 18-01-2023
Décision du 18 janvier 2023 portant autorisation de modification de l’état ou de l’aspect de la réserve naturelle nationale (RNN) du Massif du Ventron (Grand-Est) pour la réalisation de travaux de sécurisation de la RD13 bis I vis-à-vis du risque d’éboulements rocheux.
TREL2300436S
Nature
Décision
Date de signature : 18-01-2023
Date de publication : 03-01-2023
Document principal
Signé le : 23-11-2022
Décision du 23 novembre 2022 portant adoption du règlement intérieur du Comité national de la biodiversité.
TREL2232972S
Nature
Décision
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
Document principal
Signé le : 03-10-2022
Décision du 03 octobre 2022 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TREP2228346S
Nature
Décision
Date de signature : 03-10-2022
Date de publication : 06-10-2022
Document principal
Signé le : 30-08-2022
Décision du 30 août 2022 portant approbation du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP).
TREL2224513S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2022
Date de publication : 02-09-2022
Document principal
Signé le : 05-08-2022
Décision du 5 août 2022 relative au renouvellement du label Grand Site de France Bibracte-Morvan des Sommets.
TREL2215513S
Nature
Décision
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 05-08-2022
Document principal
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