Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
114
Autre
6
Avis
25
Circulaire
47
Convention
5
Décision
77
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
308
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
308 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision du 18 mai 2016 relative à la composition des commissions nationales d’admission des spécialités « pêche et gestion de l’environnement marin » et « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1613042S
Mer
Décision
Date de signature : 18-05-2016
Date de publication : 10-06-2016
Document principal
Décision du 21 décembre 2023 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2024.
PRMM2335262S
Mer
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Type de document : Instruction
Instruction du 17 juillet 2003 relative à l'aide portant remboursement des cotisations d'allocations familiales et des contributions patronales d'assurance chômage des entreprises qui emploient des personnels naviguant à bord des navires de commerce battant pavillon français (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0310154J
Mer
Instruction
Date de signature : 17-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Instruction interministérielle n° 1094/SGDN/PSE/PPS/CIPRS du 27 juin 2001 relative au contrôle naval volontaire (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110164J
Mer
Instruction
Date de signature : 27-06-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Instruction du 7 juin 2010 relative à la coopération MEEDDM (direction des affaires maritimes) - ministère chargé du travail (DGT), en vue de l'utilisation par les agents de l'inspection du travail des moyens nautiques du MEEDDM et des DDTM
DEVT1014651J
Mer
Instruction
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Instruction du 20 avril 2007 relative au contrôle de légalité. Mise en œuvre des dispositions de la directive 2000/59 CE du Parlement européen et du conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison (texte non paru au Journal officiel)
INTB0730020J
Mer
Instruction
Date de signature : 20-04-2007
Date de publication : 25-05-2007
Document principal
Instruction technique du 06 janvier 2024 relative à l’interprétation de l’arrêté du 24 octobre 2023 établissant des mesures spatio-temporelles visant la réduction des captures accidentelles de petits cétacés dans le golfe de Gascogne pour les années 2024, 2025 et 2026 suite à l’ordonnance du Conseil d’Etat du 22 décembre 2023.
PRMM2401483J
Mer
Instruction
Date de signature : 06-01-2024
Date de publication : 24-01-2024
Document principal
Type de document : Note
Note technique du 17 août 2017 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court, établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MTES, formation initiale, année universitaire 2017-2018
TRAT1721685N
Mer
Note
Date de signature : 17-08-2017
Date de publication : 25-09-2017
Document principal
Note technique du 21 octobre 2021 précisant les modalités des élections des comités régionaux, interdépartementaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins les modalités d’organisation et de tenue des consultations électorales prévues par l’article L.912-5 du code rural et de la pêche.
MERM2131807N
Mer
Note
Date de signature : 21-10-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
Note du 1er décembre 2014 relative à la mise en œuvre de la Stratégie nationale de gestion de l’immobilier « sécurité maritime »
DEVT1422744N
Mer
Note
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Note technique du 2 juin 2014 relative au contrôle des obligations déclaratives en matière de pêches maritimes
DEVM1407282N
Mer
Note
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Note du 1er août 2014 relative aux plans triennaux de signalisation maritime
DEVT1415826N
Mer
Note
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
DEVT1423842N
Mer
Note
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
DEVM1408391N
Mer
Note
Date de signature : 31-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues du décret no 2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017
TRAT1801744N
Mer
Note
Date de signature : 27-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N
Mer
Note
Date de signature : 30-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Note technique du 18 juillet 2017 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2017-2018
TRET1713402N
Mer
Note
Date de signature : 18-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 28 juillet 2017 établissant les principes permettant d’assurer l’organisation des usages maritimes et leur sécurité dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1721160N
Mer
Note
Date de signature : 28-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 22 septembre 2016 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court – établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEEM – formation initiale – année universitaire 2016-2017
DEVT1617262N
Mer
Note
Date de signature : 22-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Note technique du 13 décembre 2018 relative à l’exécution de la mission confiée aux centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage de métropole et d’outre-mer dans le domaine de la recherche et du sauvetage des personnes en détresse en mer.
TRAT1809571N
Mer
Note
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Lien
Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N
Mer
Note
Date de signature : 08-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note technique du 3 août 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année universitaire 2018-2019
TRAT1818971N
Mer
Note
Date de signature : 03-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Note technique du 17 août 2018 – Documents stratégiques de façade maritime
TRAH1820323N
Mer
Note
Date de signature : 17-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Note technique du 10 juillet 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2018-2019
TRAT1814970N
Mer
Note
Date de signature : 10-07-2018
Date de publication : 25-07-2018
Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
Document principal
Lien
Note de la direction des affaires maritimes du 29 mars 2016 relative au guide portant sur les missions et le fonctionnement du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes
DEVT1608212N
Mer
Note
Date de signature : 29-03-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
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