Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2019

60 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Signé le : 16-12-2019

Décision du 16 décembre 2019 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET1935419S Transports Décision Date de signature : 16-12-2019 Date de publication : 17-12-2019
- Document principal

Signé le : 02-12-2019

Arrêté du 2 décembre 2019 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TRET1935758A Transports Arrêté Date de signature : 02-12-2019 Date de publication : 12-12-2019
- Document principal
Arrêté du 2 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 25 mars 2019 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mers autres que marins à la commission nationale de la négociation collective maritime.
TRET1933030A Transports Arrêté Date de signature : 02-12-2019 Date de publication : 06-12-2019
- Document principal

Signé le : 25-11-2019

Décision du 25 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de la RN 57 (section Vesoul Besançon) et diffuseurs 63 à 65.
TRET1933056S Transports Décision Date de signature : 25-11-2019 Date de publication : 25-11-2019
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 21-11-2019

Décision du 21 novembre 2019 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2020.
TRET1933558S Transports Décision Date de signature : 21-11-2019 Date de publication : 26-11-2019
- Document principal

Signé le : 19-11-2019

Décision du 19 novembre 2019 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Saint-Etienne (autoroutes A47, A72 et RN88) et de la RN 488.
TRET1933480S Transports Décision Date de signature : 19-11-2019 Date de publication : 23-11-2019
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Signé le : 04-11-2019

Décision du 4 novembre 2019 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET1930708S Transports Décision Date de signature : 04-11-2019 Date de publication : 26-11-2019
- Document principal
Décision du 04 novembre 2019 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET1930696S Transports Décision Date de signature : 04-11-2019 Date de publication : 08-11-2019
- Document principal

Signé le : 18-10-2019

Arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
TRET1926649A Transports Arrêté Date de signature : 18-10-2019 Date de publication : 14-11-2019
- Document principal

Signé le : 17-10-2019

Décision du 17 octobre 2019 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel adoptées par délibération du conseil de surveillance de la SNCF en date du 28 février 2019.
TRET1910063S Transports Décision Date de signature : 17-10-2019 Date de publication : 30-10-2019
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>