Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2009

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Publié le : 10-12-2009

Arrêté du 10 novembre 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0924940A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1
DEVP0927295A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 10-11-2009

Arrêté du 8 septembre 2009 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP0920992A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Publié le : 25-10-2009

Arrêté du 23 septembre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
DEVP0918081A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 1er octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0919902A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 01-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Arrêté du 31 août 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2345 relative à l'utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou des vêtements
DEVP0915322A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Publié le : 25-09-2009

Arrêté du 10 août 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0917453A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-08-2009 Date de publication : 25-09-2009
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Publié le : 25-08-2009

Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP0904810A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP0904803A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Publié le : 10-08-2009

Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT0914528A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Publié le : 25-07-2009

Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Publié le : 25-06-2009

Arrêté du 17 mars 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir les contributions au recyclage et au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages et de verser des soutiens aux opérateurs de tri et aux collectivités territoriales ou leurs groupements en application des articles L. 541-10-3 et D. 543-214 à D. 543-224 du code de l'environnement
DEVP0901837A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Publié le : 10-06-2009

Arrêté du 30 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0911398A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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Publié le : 25-05-2009

Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0905904A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Publié le : 10-05-2009

Arrêté du 8 avril 2009 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP0904806A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Publié le : 25-03-2009

Arrêté du 18 février 2009 portant nomination au Comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP0830054A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Publié le : 10-03-2009

Arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination à la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
DEVP0902170A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Arrêté du 23 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0901580A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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