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2020
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Développement durable, Année de publication: 2020
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Publié le : 31-12-2020
Décision n° 551-2020 du 14 décembre 2020 fixant l’organisation générale de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).
TRED2035376S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Publié le : 24-12-2020
Décision d'évocation du 04 décembre 2020 relative au projet d’aménagement de Lataniers à La Possession (La Réunion) .
TRED2030886S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 21 décembre 2020 portant évocation du projet d’aménagement du site de la tour Eiffel (Paris).
TRED2034839S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Publié le : 14-11-2020
Décision du 13 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2030791S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 14-11-2020
Document principal
Publié le : 07-11-2020
Décision du 05 novembre 2020 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2027962S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-11-2020
Date de publication : 07-11-2020
Document principal
Publié le : 21-10-2020
Décision du 19 octobre 2020 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2028041S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2028027S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Publié le : 22-09-2020
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités techniques de services et de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de services ou de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022997S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Publié le : 19-09-2020
Lettre de la ministre de la transition écologique du 31 août 2020 relative à la prolongation de l’autorisation de stockage des résidus sur le site de Mange-Garri.
TRED2024273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Publié le : 05-09-2020
Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Publié le : 10-07-2020
Décision du 8 juillet 2020 portant nomination du président par intérim du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema).
TRED2017183S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-07-2020
Date de publication : 10-07-2020
Document principal
Publié le : 30-06-2020
Décision du 29 juin 2020 relative à l’organisation du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2001461S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Publié le : 13-06-2020
Décision du 20 mai 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2010845S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-05-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
Publié le : 20-02-2020
Décision du 22 janvier 2020 portant application de la procédure d’évocation pour le projet dénommé « Eco-Combust » porté par EDF sur le territoire de la commune de Cordemais (Loire-Atlantique).
TRED2005000S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Publié le : 08-02-2020
Décision du 29 janvier 2020 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2001815S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-01-2020
Date de publication : 08-02-2020
Document principal
Publié le : 25-01-2020
Décision du 17 janvier 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2000522S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-01-2010
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Publié le : 17-01-2020
Décision du 14 janvier 2020 relative à l'organisation du secrétariat général du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2001047S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Publié le : 10-01-2020
Décision du 30 décembre 2019 portant nomination de membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine.
TRED1935487S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2019
Date de publication : 10-01-2020
Document principal
Publié le : 09-01-2020
Décision du 6 janvier 2020 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale.
TREV1935188S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2020
Date de publication : 09-01-2020
Document principal
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