Thème : Mer

• Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0010134C Mer Circulaire Date de signature : 14-06-2000 Date de publication : 10-09-2000
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• Circulaire n° 2001-40 du 4 avril 2001 relative aux conditions de mise en œuvre du titre « mer » du décret nomenclature et des arrêtés de prescriptions y afférents (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100102C Mer Circulaire Date de signature : 04-04-2001 Date de publication : 25-07-2001
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• Instruction interministérielle n° 1094/SGDN/PSE/PPS/CIPRS du 27 juin 2001 relative au contrôle naval volontaire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0110164J Mer Instruction Date de signature : 27-06-2001 Date de publication : 10-09-2001
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• Annexe à l'arrêté du 17 juillet 2001 fixant les conditions d'organisation et les modalités de la formation initiale des contrôleurs des affaires maritimes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0101093A Mer Annexe Date de signature : 17-07-2001 Date de publication : 25-03-2002
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• Annexe à l'arrêté du 17 juillet 2001 fixant les conditions d'organisation et les modalités de la formation initiale des syndics des gens de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0101094A Mer Annexe Date de signature : 17-07-2001 Date de publication : 25-03-2002
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• Arrêté du 18 avril 2002 fixant les modalités d'organisation des épreuves du certificat d'aptitude au professorat technique de l'enseignement maritime (texte non paru au Journal officiel)
  EQUH0210086A Mer Arrêté Date de signature : 18-04-2002 Date de publication : 19-06-2002
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• Accord-cadre du 2 décembre 2005 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels navigants d'exécution des entreprises de remorquage maritime (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610268X Mer Autre Date de signature : 02-12-2005 Date de publication : 10-02-2006
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• Accord cadre du 2 décembre 2005 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels navigants officiers des entreprises de remorquage maritime (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610269X Mer Autre Date de signature : 02-12-2005 Date de publication : 10-02-2006
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• Arrêté du 28 juillet 2009 portant déclassement du domaine public maritime de l'Etat d'une parcelle sise sur le territoire de la commune de Deauville (Calvados)
  DEVT0917123A Mer Arrêté Date de signature : 28-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le grand port maritime de Bordeaux
  DEVT0923888V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923985V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du Môle d'escale Ouest (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923986V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Bassin à flot (grand port maritime de La Rochelle)
  DEVT0923987V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritimedans la circonscription du Port autonome de Paris
  DEVT0925904V Mer Avis Date de publication : 10-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923996V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923997V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923998V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924000V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923988V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923995V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Circulaire interministérielle n° 2007-17 du 20 février 2007 relative à l'intervention du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime-élaboration de la stratégie nationale et géographique d'intervention du Conservatoire du littoral sur le domaine public maritime en concertation avec les services de l'Etat concernés (texte non paru au Journal officiel).- (abrogée par la note technique du 31/10/19-TREL1909668N)
  EQUT0790370C Mer Circulaire Date de signature : 20-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
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• Instruction du 20 avril 2007 relative au contrôle de légalité. Mise en œuvre des dispositions de la directive 2000/59 CE du Parlement européen et du conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison (texte non paru au Journal officiel)
  INTB0730020J Mer Instruction Date de signature : 20-04-2007 Date de publication : 25-05-2007
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• Arrêté du 16 octobre 2007 nommant un membre du Conseil supérieur de santé de l'Etablissement national des invalides de la marine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVB0770828A Mer Arrêté Date de signature : 16-10-2007 Date de publication : 10-12-2007
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• Circulaire n° 2007-61 du 21 novembre 2007 portant secours aux marins et à leur famille ; gestion des dépenses autorisées déléguées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVB0771392C Mer Circulaire Date de signature : 21-11-2007 Date de publication : 10-12-2007
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