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Thématique
Administration générale
1177
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Organisation des services
10
Ressource humaine
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1999
56
2000
59
2001
70
2002
36
2003
134
2004
181
2005
101
2006
115
2007
39
2008
91
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2011
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Publié le : 19-09-2024
Décision du 13 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2424178S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-09-2024
Date de publication : 19-09-2024
Document principal
Publié le : 14-09-2024
Décision du 30 août 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11 sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine).
TREK2421753S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-08-2024
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2022
Date de publication : 14-09-2024
Document principal
Publié le : 07-09-2024
Décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2423180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-09-2024
Date de publication : 07-09-2024
Document principal
Publié le : 18-07-2024
Décision du 11 juillet 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'ÉTAT d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique) et portant retrait de la décision du 02 avril 2024.
TREK2418273S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2024
Date de publication : 18-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 25-06-2024
Décision du 21 juin 2024 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2414980S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-06-2024
Date de publication : 25-06-2024
Document principal
Publié le : 19-06-2024
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de la vie formative du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411537S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 19-06-2024
Document principal
Publié le : 08-06-2024
Décision du 5 juin 2024 fixant les modalités d’évaluations des fonctionnaires stagiaires des formations professionnelles statutaires des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable et des techniciens supérieurs du développement durable.
TREK2411535S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-06-2024
Date de publication : 08-06-2024
Document principal
Publié le : 23-05-2024
Décision du 16 mai 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. [Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2413362S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-05-2024
Date de publication : 23-05-2024
Document principal
Publié le : 09-04-2024
Décision du 2 avril 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'État d'un ensemble immobilier des parcelles HW 138 et HW 139 sur la commune de Nantes (Loire-Atlantique).
TREK2408379S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-04-2024
Date de publication : 09-04-2024
Document principal
Publié le : 23-03-2024
Décision du 15 mars 2024 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat de l’ensemble immobilier des parcelles AC 10 et AC 11sur la commune de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). [Abrogée par la décision du 30 août 2024 NOR : TREK2421753S].
TREK2407464S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2024
Date de publication : 23-03-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 21-03-2024
Décision du 18 mars 2024 portant création et composition du comité des rémunérations des emplois supérieurs du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2408266S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-03-2024
Date de publication : 21-03-2024
Document principal
Publié le : 29-02-2024
Décision du 26 février 2024 organisant le déport du Secrétaire Général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour l’examen des dossiers soumis pour avis au comité ministériel de transaction.
TREK2405964S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 29-02-2024
Document principal
Publié le : 16-02-2024
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334388S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 16-02-2024
Document principal
Publié le : 13-02-2024
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Publié le : 06-02-2024
Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. |Abrogée par la décision du 4 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale._TREK2423180S].
TREK2403269S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-02-2024
Date de publication : 06-02-2024
Document principal
Publié le : 08-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Publié le : 14-11-2023
Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 17-10-2023
Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2326862S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 17-10-2023
Document principal
Publié le : 13-10-2023
Décision du 04 octobre 2023 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2023.
PRMK2325603S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-10-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Publié le : 18-07-2023
Décision du 11 juillet 2023 relative à la liste des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical et établie par le comité social d’administration ministériel.
TREK2319128S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Publié le : 06-07-2023
Décision du 4 juillet 2023 portant nomination des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical ministériel.
TREK2318492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-07-2023
Date de publication : 06-07-2023
Document principal
Publié le : 04-07-2023
Décision du 1er juillet 2023 portant désignation de l’officier de sécurité par intérim du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2023
Date de publication : 04-07-2023
Document principal
Publié le : 08-06-2023
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2312306S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2023
Date de publication : 08-06-2023
Document principal
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2312310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2023
Date de publication : 08-06-2023
Document principal
Publié le : 07-06-2023
Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 07-06-2023
Document principal
Publié le : 18-05-2023
Décision du 15 mai 2023 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable en formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313379S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Décision du 15 mai 2023 modifiant la décision du 9 mai 2022 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2313423S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 18-05-2023
Document principal
Publié le : 18-04-2023
Décision du 13 mars 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de l’ENTE.
TREK2308856S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-03-2023
Date de publication : 18-04-2023
Document principal
Publié le : 28-03-2023
Décision du 24 mars 2023 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de la transition écologique de la cohésion des territoires et au ministère de la transition énergétique.
TREK2306978A
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2023
Date de publication : 28-03-2023
Document principal
Publié le : 21-03-2023
Décision du 15 mars 2023 portant fermeture des sites de l’administration centrale.
TREK2304510S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2023
Date de publication : 21-03-2023
Document principal
Publié le : 08-03-2023
Décision du 27 février 2023 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du secrétariat d’État chargé de la mer.
TREK2304176S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-02-2023
Date de publication : 08-03-2023
Document principal
Publié le : 31-01-2023
Décision du 25 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. (Abrogée par la décision du 5 février 2024 – NOR : TREK2403269S).
TREK2302393S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Publié le : 12-01-2023
Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 12-01-2023
Document principal
Publié le : 29-12-2022
Décision du 22 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial du centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2237147S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 29-12-2022
Document principal
Publié le : 28-12-2022
Décision du 21 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2235597S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2022
Date de publication : 28-12-2022
Document principal
Publié le : 23-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2234902S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Publié le : 20-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235421S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 20-12-2022
Document principal
Publié le : 15-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 portant fermeture des sites de l’administration centrale.
TREK2233738S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Publié le : 02-12-2022
Décision du 09 novembre 2022 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2022.
PRMK2226648S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
Publié le : 21-10-2022
Décision du 17 octobre 2022 portant fermeture des sites de l’administration centrale de Paris et de la Défense.
TREK2228118S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2022
Date de publication : 21-10-2022
Document principal
Publié le : 12-08-2022
Décision du 10 août 2022 portant délégation de signature du directeur par intérim de l'école nationale des techniciens de l'équipement.
TREK2223776S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-08-2022
Date de publication : 12-08-2022
Document principal
Publié le : 17-05-2022
Décision du 11 mai 2022 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2214041S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Document principal
Publié le : 11-05-2022
Décision du 9 mai 2022 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2213312S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 11-05-2022
Document principal
Publié le : 12-04-2022
Décision du 8 avril 2022 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2207383S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-04-2022
Date de publication : 12-04-2022
Document principal
Publié le : 10-02-2022
Décision du 20 janvier 2022 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2202185S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 10-02-2022
Document principal
Publié le : 01-01-2022
Décision du 23 décembre 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2138468S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 01-01-2022
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 21 décembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2137091S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 15-12-2021
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Publié le : 23-11-2021
Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 23-11-2021
Document principal
Publié le : 16-11-2021
Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 16-11-2021
Document principal
Publié le : 18-09-2021
Décision du 16 septembre 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines d’Arras - Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2127871S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Publié le : 10-08-2021
Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-08-2021
Date de publication : 10-08-2021
Document principal
Publié le : 10-06-2021
Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 10-06-2021
Document principal
Publié le : 08-06-2021
Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 08-06-2021
Document principal
Publié le : 05-06-2021
Décision du 14 avril 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2020.
TREK2110900S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Publié le : 28-05-2021
Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2021
Date de publication : 28-05-2021
Document principal
Publié le : 26-05-2021
Décision du 21 mai 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2115487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Publié le : 19-05-2021
Décision du 6 mai 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2114160S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2021
Date de publication : 19-05-2021
Document principal
Publié le : 20-03-2021
Décision du 15 mars 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2107864S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
Publié le : 11-03-2021
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Publié le : 09-03-2021
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106477S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Publié le : 27-02-2021
Décision du 25 février 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2103927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 27-02-2021
Document principal
Publié le : 04-02-2021
Décision du 18 janvier 2021 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2100920S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 04-02-2021
Document principal
Publié le : 02-02-2021
Décision du 28 janvier 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2103364S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
Décision du 27 janvier 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2100687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2021
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
Publié le : 21-10-2020
Décision du 20 octobre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2024735S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Publié le : 12-09-2020
Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Publié le : 08-09-2020
Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-09-2020
Date de publication : 08-09-2020
Document principal
Publié le : 22-08-2020
Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-01-2020
Date de publication : 22-08-2020
Document principal
Publié le : 04-07-2020
Décision du 02 juillet 2020 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2016935S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Publié le : 24-06-2020
Décision du 17 juin 2020 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2015255S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-06-2020
Date de publication : 24-06-2020
Document principal
Publié le : 01-04-2020
Décision du 16 mars 2020 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2007490S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-03-2020
Date de publication : 01-04-2020
Document principal
Publié le : 21-01-2020
Décision du 09 janvier 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2000660S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2020
Date de publication : 21-01-2020
Document principal
Publié le : 20-12-2019
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 20-12-2019
Document principal
Publié le : 18-12-2019
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934369S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Décision du 4 décembre 2019 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2020.
TREK1934368S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Publié le : 13-12-2019
Décision du 10 décembre 2019 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile. [Abrogée par la décision du 16 mai 2023 TREA2311427S].
TREA1929937S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 13-12-2019
Document principal
Publié le : 29-11-2019
Décision du 26 novembre 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1933083S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 29-11-2019
Document principal
Publié le : 14-11-2019
Décision du 12 novembre 2019 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1931788S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement.
TREK1918008S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Publié le : 28-08-2019
Décision n° 190048 du 26 août 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TREA1924632S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-08-2019
Date de publication : 28-08-2019
Document principal
Publié le : 19-07-2019
Décision du 27 juin 2019 portant création d’un comité ministériel des achats commun au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1913929S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-06-2019
Date de publication : 19-07-2019
Document principal
Publié le : 11-07-2019
Décision du 05 mars 2018 portant création d’un comité ministériel des achats commun au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires.
TREK1802490S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-03-2018
Date de publication : 11-07-2019
Document principal
Publié le : 02-07-2019
Décision du 28 juin 2019 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines).
TREK1918909S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Décision du 25 juin 2019 portant délégation de signature (direction des affaires financières).
TREK1918117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 02-07-2019
Document principal
Publié le : 13-06-2019
Décision du 3 juin 2019 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK1915174S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2019
Date de publication : 13-06-2019
Document principal
Publié le : 08-06-2019
Décision du 3 juin 2019 modifiant la décision du 21 juin 2018 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, internes et externes, autorisés à suivre une formation en alternance entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement(ENTE).
TREK1915173S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2019
Date de publication : 08-06-2019
Document principal
Décision du 7 Juin 2019 portant nomination d’un adjoint à la directrice du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1913389S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2019
Date de publication : 08-06-2019
Document principal
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