Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Publié le : 10-12-2009
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le grand port maritime de Bordeaux
DEVT0923888V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923985V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du Môle d'escale Ouest (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923986V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Bassin à flot (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923987V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritimedans la circonscription du Port autonome de Paris
DEVT0925904V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
DEVT0915240A
Transports
Autre
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0927396A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 30 octobre 2009 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
DEVA0925621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
DEVS0925112N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Publié le : 25-11-2009
Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 21 octobre 2009 relative à la mise en oeuvre du relèvement au 1er janvier 2014 des débits réservés des ouvrages existants
DEVO0918449C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire DEB/PVEM n° 2009-07 du 29 octobre 2009 concernant l'avenant relatif à la limite d'âge des lieutenants de louveterie
DEVN0921735C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Délibération n° 2009-11 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux avances
DEVU0925312X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Délibération n° 2009-12 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux acomptes
DEVU0925316X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Délibération n° 2009-13 du 25 mai 2009 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 12 mai 2009) concernant les règles relatives aux moyens comptables et financiers exigés en cas d'aide au syndicat de copropriétaires
DEVU0925318X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924257A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire du 22 octobre 2009 relative aux conditions de délivrance du certificat communautaire pour les bateaux de plaisance naviguant ou stationnant en eaux intérieures
DEVT0924285C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA0924926A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quarts instructeurs de certains organismes de contrôle de la circulation aérienne
DEVA0924928A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0924945A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Décision ENAC/DG/2009 n° 129 du 26 octobre 2009 portant délégation de signature
DEVA0924959S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Décision CRNA/SE/Direction n° 04/2009 du 2 novembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA0926394S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0233 du 2 novembre 2009 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0926404S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Instruction du 25 septembre 2009 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère
DEVA0924656J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Réunion
DEVN0919051A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
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