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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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489 documents trouvés
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Thème : Transports
Arrêté du 03 avril 2020 portant renouvellement d’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2009108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Décision du 12 février 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2003352S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 10 février 2020 modifiant l’arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
TRET2002954A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 13 février 2020 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2004575A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Décision du 20 décembre 2019 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A62 (échangeurs d’Agen: 6 à 7).
TRET1936471S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 07-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 19 décembre 2019 portant délégations de signature. (Abrogé par par la décision du 3 février 2020 Délégations de signature NOR : TRET2003381S)
TRET2000959S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 01-02-2020
Document principal
Décision du 17 décembre 2019 portant création d’une redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2000960S
Transports
Décision
Date de signature : 17-12-2019
Date de publication : 31-01-2020
Document principal
Décision du 3 février 2020 portant délégations de signature. (Abrogée par la décision du 23 septembre 2020 Délégations de signature NOR : TRAT2025343S)
TRET2003381S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 08-02-2020
Document principal
Arrêté du 6 février 2020 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRET1937906A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2002625A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TRET2002420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A61 (échangeur 17.1 du périphérique de Toulouse).
TRET2006340S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 04-03-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 3 mars 2020 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2006517A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 16 janvier 2020 portant approbation du règlement intérieur de la commission ferroviaire d’aptitudes.
TRET2001460A
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 22-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 2 janvier 2020 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A11 (échangeurs 5 et 6).
TRET1935824S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2020
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Thème : Prévention des risques
Arrêté du 9 décembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Ouest.
TREP2036389A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-024 du 7 juillet 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel pour l’élaboration des plans d’inspections – service inspection STORENGY.
TREP2001218S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-049 du 20 octobre 2020 modifiant la décision BSEI n°07-206 du 27 août 2007 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux réchauffeurs équipant certains réservoirs fixes de stockage.
TREP2028304S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-10-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2020 portant nomination du président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2028195A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 21-10-2020
Date de publication : 30-10-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 portant approbation d’un cahier des charges fixant les modalités du contrôle par sondage visé au premier tiret du 5° de l'article 22 de l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.
TREP2034853S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 19-12-2020
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2020 portant habilitation du Laboratoire national de métrologie et d’essais (LNE) pour effectuer les évaluations et les vérifications des performances des matériels à gaz prévues à l’article 6 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2035515A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 19-12-2020
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2020 portant renouvellement de l’habilitation de la société DEKRA Industrial SAS pour effectuer les contrôles prévus par l’article 22 de l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.
TREP2033964A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 22-12-2020
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2020 portant renouvellement de l’habilitation de l’association QUALIGAZ pour effectuer les contrôles prévus par l’article 22 de l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances et par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et l’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisir.
TREP2033963A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 18-12-2020
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2020 portant habilitation d’AFNOR Certification pour effectuer les évaluations et les vérifications des performances des matériels à gaz prévues à l’article 6 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2035511A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 19-12-2020
Document principal
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