Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2005

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Publié le : 30-12-2005

Circulaire du 8 novembre 2005 relative au traitement des stocks abandonnés de pneumatiques usagés (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540432C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-11-2005 Date de publication : 30-12-2005
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Publié le : 25-12-2005

Circulaire UHC/IUH 1 n° 2005-72 du 17 novembre 2005 relative aux opérations de mise aux normes de sécurité financées sur la ligne d'urgence (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510385C Logement et construction Circulaire Date de signature : 17-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire DGCP/5C/DGUHC2005 UHC/OC2 n° 2005-66 du 25 novembre 2005 relative à la mise en œuvre de la réforme comptable sur les actifs et les passifs et à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux OPHLM et OPAC à comptabilité publique à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510384C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire UHC/QC2 n° 2005-71 du 28 novembre 2005 relative à l'application de l'article 1384 A-I bis du code général des impôts, portant à vingt ans la durée d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions de logements neufs à usage locatif respectant certains critères de qualité environnementale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510383C Logement et construction Circulaire Date de signature : 28-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-76 du 24 novembre 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510358C Équipement Circulaire Date de signature : 24-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l'arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C) _- TRER2230945N].
EQUS0510332C Énergie Circulaire Date de signature : 29-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-78 du 5 décembre 2005 relative au calendrier des jours hors chantier (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0510361C Équipement Circulaire Date de signature : 05-12-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 051626 du 15 novembre 2005 relative à la mise en place de parties critiques dans les zones de sûreté à accès réglementé des aérodromes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510360C Transports Circulaire Date de signature : 15-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Publié le : 15-12-2005

Circulaire DE/SDMAGE/BLPDI no 16 du 19 octobre 2005 relative à la mise en conformité des performances du traitement des eaux résiduaires urbaines avec les exigences définies par la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991. – Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540409C Eau Circulaire Date de signature : 19-10-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire DCE no 2005-14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540421C Eau Circulaire Date de signature : 26-10-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire du 4 juillet 2005 relative à la résorption des décharges non autorisées (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540370C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 04-07-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire du 21 septembre 2005 concernant lamodification de la nomenclature relative aux élevages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540374C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 21-09-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire du 7 octobre 2005 relative aux installations classées. – Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers desinstallations classées soumises à autorisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540394C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 07-10-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire du 9 novembre 2005 relative aux thèmes d'action nationale de l'inspection des installations classées pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540393C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 09-11-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire du 19 août 2004 relative aux installations classées – élevages de porcs. – Utilisation de nouvelles références de rejet (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0430296C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 19-08-2004 Date de publication : 15-12-2005
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Publié le : 10-12-2005

Circulaire n° 2005-65 du 25 octobre 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (non parue au Journal officiel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510312C Équipement Circulaire Date de signature : 25-10-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Circulaire UHC/DU3 n° 2005-73 du 14 novembre 2005 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0510324C Équipement Circulaire Date de signature : 14-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Circulaire n° 2005-74 du 21 novembre 2005 relative à la mise en œuvre de la LOLF dans le PLF 2006, BOP central, action 4, gestion du trafic et information des usagers, sous action 42 (hors CPER) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0510329C Équipement Circulaire Date de signature : 21-11-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Circulaire n° 2005-67/051942 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité d'« agent habilité » et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510318C Transports Circulaire Date de signature : 17-10-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Circulaire n° 2005-68/051943 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité de « chargeur connu » et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510319C Transports Circulaire Date de signature : 17-10-2005 Date de publication : 10-12-2005
- Document principal
Circulaire n° 2005-69/051944 du 17 octobre 2005 relative au traitement des demandes d'agrément en qualité d'établissement connu et au suivi des établissements titulaires de cet agrément et des conventions établies avec ces établissements pour la formation à la sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510320C Transports Circulaire Date de signature : 17-10-2005 Date de publication : 10-12-2005
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Publié le : 30-11-2005

Circulaire du 13 juillet 2004 relative aux installations classées plan national santé environnement, stratégie de maîtrise et de réduction des émissions atmosphériques toxiques pour la santé (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540308C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 13-07-2004 Date de publication : 30-11-2005
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Publié le : 25-11-2005

Circulaire UHC/DH2 n° 2005-63 du 25 octobre 2005 relative à l'augmentation des loyers HLM pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510373C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-10-2005 Date de publication : 25-11-2005
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Publié le : 15-11-2005

Circulaire du 29 septembre 2005 relative aux critères d'appréciation de la démarche de maîtrise des risques d'accidents susceptibles de survenir dans les établissements dits « SEVESO », visés par l'arrêté du 10 mai 2000 modifié (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540373C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 29-09-2005 Date de publication : 15-11-2005
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Publié le : 10-11-2005

Circulaire n° 2005-64 du 14 octobre 2005 relative au plan national de mobilisation des terrains publics en faveur du logement : modalités de réalisation du recensement (texte non paru au Journal officiel)
EQUF0510306C Logement et construction Circulaire Date de signature : 14-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
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