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Arrêté
17
Autre
10
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
5
Décision
215
Instruction
2
Note
17
Rectificatif
1
Thématique
Transports
271
Mots clés
Année de publication
2007
271
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2007
271 documents trouvés
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Signé le : 16-01-2007
Décision du 16 janvier 2007 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Gaillard (Vincent), chef du service finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790641S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Note générale n° 5655 du 16 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790298N
Transports
Note
Date de signature : 16-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 22-01-2007
Arrêté du 22 janvier 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Jussy (Aisne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790222A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Subdélégation de signature du 22 janvier 2007 du chef du service navigation de la Seine (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790225X
Transports
Autre
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Subdélégation de signature du 22 janvier 2007 pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (service navigation de la Seine) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790224X
Transports
Autre
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 22 janvier 2007 portant délégation de signature (aménagement et réduction du temps de travail) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790223S
Transports
Décision
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 23-01-2007
Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790275X
Transports
Avenant
Date de signature : 23-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 29-01-2007
Décision du 29 janvier 2007 portant délégation de signature consentie par le directeur général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Persuy (Patrick), directeur financier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790642S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 29 janvier 2007 portant délégation de signature consentie par le directeur général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Gaillard (Vincent), chef du service finances (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790643S
Transports
Décision
Date de signature : 29-01-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 30-01-2007
Décision n° 16/ENAC/DG/2007 du 30 janvier 2007 modifiant la décision n° 109/ENAC/DG/2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790293S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision n° 15 /ENAC/DG/2007 du 30 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790292S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 31-01-2007
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires internationales, de la technologie et des partenariats (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790387S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790388S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant mandat de représentation à M. Gauthey (François), directeur général de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790397S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790393S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la direction des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790394S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission d'organisation et d'audit (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790395S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790396S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de la communication (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790389S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur de l'exploitation commerciale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790390S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégationde signature au directeur financier et comptable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790391S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790392S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Signé le : 01-02-2007
Décision du 1er février 2007 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790291S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 1er février 2007 portant délégation de signature à M. Seguin (Jean-Marie) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790801S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2007
Date de publication : 25-06-2007
Document principal
Signé le : 06-02-2007
Décision n° 875 du 6 février 2007 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision 843 du 6 octobre 2006) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790314S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
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