Résultats de recherche : - Thématique: Paysage et sites|Bulletin Officiel des Ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires, de la Transition Energetique et de la Mer

Publié le : 19-06-2019

Arrêté du 18 juin 2019 relatif au commissionnement de gardes du littoral.
TREL1914002A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 19-06-2019
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 13-08-2019

Arrêté du 31 juillet 2019 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l’exercice de la profession de géomètre-expert.
TERL1920318A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 13-08-2019
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Publié le : 26-11-2019

Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze(zone spéciale de conservation).
TREL1920882A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation).
TREL1926604A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Publié le : 27-12-2019

Décision du 23 décembre 2019 relative au label Grand Site de France Concors Sainte-Victoire.
TREL1928266S Paysage et sites Décision Date de signature : 23-12-2019 Date de publication : 27-12-2019
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Publié le : 04-02-2020

Décision du 31 janvier 2020 relative au label Grand Site de France Vallée de la Vézère.
TREL1935705S Paysage et sites Décision Date de signature : 31-01-2020 Date de publication : 04-02-2020
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Publié le : 04-07-2020

Décision du 2 juillet 2020 relative au label Grand Site de France Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort.
TREL2002576S Paysage et sites Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Publié le : 04-08-2020

Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 20-07-2020 Date de publication : 04-08-2020
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Publié le : 13-10-2020

Décision du 12 octobre 2020 relative au renouvellement du label Grand Site de France de Solutré Pouilly Vergisson.
TREL2002574S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 16-10-2020

Décision du 14 octobre 2020 relative à l’attribution du label Grand Site de France Pont du Gard.
TREL2002573S Paysage et sites Décision Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 16-10-2020
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Publié le : 03-08-2021

Décision du 29 juillet 2021 relative au renouvellement du label Grand Site de France Chaîne des Puys-Puy de Dôme.
TREL2116534S Paysage et sites Décision Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
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Publié le : 18-03-2022

Arrêté du 10 mars 2022 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2204569A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 10-03-2022 Date de publication : 18-03-2022
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Publié le : 18-05-2022

Arrêté du 13 mai 2022 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2213577A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 13-05-2022 Date de publication : 18-05-2022
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Publié le : 15-06-2022

Arrêté du 13 juin 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2216572A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 13-06-2022 Date de publication : 15-06-2022
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Publié le : 24-06-2022

Arrêté du 17 juin 2022 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2216579A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 17-06-2022 Date de publication : 24-06-2022
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Publié le : 17-03-2023

Décision du 16 mars 2023 relative au renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise.
TREL2237640S Paysage et sites Décision Date de signature : 16-03-2023 Date de publication : 17-03-2023
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Publié le : 14-04-2023

Arrêté du 13 avril 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2309368A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 13-04-2023 Date de publication : 14-04-2023
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Publié le : 15-09-2023

Arrêté du 12 septembre 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2323901A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 12-09-2023 Date de publication : 15-09-2023
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Publié le : 10-11-2023

Arrêté du 09 novembre 2023 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2329811A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 09-11-2023 Date de publication : 10-11-2023
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Publié le : 22-11-2023

Arrêté du 17 novembre 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2329808A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 17-11-2023 Date de publication : 22-11-2023
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Publié le : 23-11-2023

Arrêté du 15 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL2330570A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 23-11-2023
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Publié le : 16-01-2024

Arrêté du 08 janvier 2024 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2400007A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 08-01-2024 Date de publication : 16-01-2024
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Publié le : 17-01-2024

Arrêté du 08 janvier 2024 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2400008A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 08-01-2024 Date de publication : 17-01-2024
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Publié le : 17-02-2024

Décision du 16 février 2024 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Îles Sanguinaires - pointe de la Parata » .
TREL2334206S Paysage et sites Décision Date de signature : 16-02-2024 Date de publication : 17-02-2024
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Publié le : 26-03-2024

Arrêté du 25 mars 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2408500A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 25-03-2024 Date de publication : 26-03-2024
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Arrêté du 25 mars 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral (TREL2403541A).
TREL2403541A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 25-03-2024 Date de publication : 26-03-2024
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Publié le : 16-04-2024

Décision du 12 avril 2024 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier.
TREL2410207S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-04-2024 Date de publication : 16-04-2024
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