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Arrêté
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Transports
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2011
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports, Année de publication: 2011
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Publié le : 25-12-2011
Arrêté du 24 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1127873A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Publié le : 10-12-2011
Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Publié le : 25-11-2011
Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1115808A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Publié le : 10-11-2011
Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Publié le : 25-10-2011
Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1126938A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Arrêté du 26 juillet 2011 relatif à la nomination des membres de la Commission nationale des documents et autorisations de transport routier international
DEVT1119535A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Publié le : 10-08-2011
Arrêté du 8 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1117734A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 25-06-2011
Arrêté du 24 mai 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
DEVT1112562A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 30 mai 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Challuy (Nièvre)
DEVT1113532A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Publié le : 25-05-2011
Arrêté du 28 avril 2011 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1109916A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Arrêté du 28 avril 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
DEVT1109618A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Arrêté du 5 mai 2011 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune d'Arques (Pas-de-Calais)
DEVT1110744A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-05-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Publié le : 10-05-2011
Arrêté du 21 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1106047A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Publié le : 10-04-2011
Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1107289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 10 mars 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin)
DEVT1106617A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 14 mars 2011 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1104332A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Publié le : 25-02-2011
Arrêté du 19 janvier 2011 portant nominationau Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1031277A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
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