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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2011
Publié le : 10-10-2011
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Arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre de prestations et d'ingénierie informatiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1122933A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire à la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1122937A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Arrêté du 30 août 2011 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1124821A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1124826A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
Publié le : 25-07-2011
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Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2011
DEVK1113936N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 28 juin 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des officiers de port et officiers de port adjoints
DEVK1117713N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 21 juin 2011 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117337A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 22 juin 2011 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1104058A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 5 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118853A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 6 juillet 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1118866A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 27 juin 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1117475S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
DEVK1107864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118337N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
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Note de gestion du 4 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projets du MEDDTL au titre de 2011
DEVK1118344N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
Publié le : 10-07-2011
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Décision du 15 juin 2011 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1115997S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
DEVK1114382N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
DEVK1113059N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
DEVK1113069N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116833N
Administration générale
Note
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116713A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 15 juin 2011 modifiant l'arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116728A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116747A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 17 juin 2011 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1116442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions locales de réforme
DEVK1116261A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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Arrêté du 20 juin 2011 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1116275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
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