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Transports
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2007
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2007
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Signé le : 03-07-2006
Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement de Réseau ferré de France (RFF) à M. Trannoy (Patrick), directeur des opérations LGV Est européenne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790630S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement de Réseau ferré de France (RFF) à M. Svetchine (Marc), directeur des opérations LGV Rhin-Rhône Branche Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790631S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 05-07-2006
Décision du 5 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le secrétaire général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Parel (Bernard), adjoint au directeur délégué au système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612574S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 5 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le secrétaire général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Delort (Pierre), directeur délégué au système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 17-07-2006
Décision du 17 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Languedoc-Roussillon à M. Marbach (Guillaume), chef de projet « Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790633S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 17 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Languedoc-Roussillon à M. Giordano (Joseph), chef du service des projetsd'investissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790632S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 24-07-2006
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France à M. Parent (Christian), directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790634S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Rohou (Jean-Louis), secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0672576S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à Anne Florette, directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612577S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Charoud (Jean-Marc), directeur des projets de développement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612578S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consenties par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Richard (Jean-Michel), directeur de l'exploitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612579S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à Mme Wallon (Véronique), directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612580S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 10-08-2006
Décision du 10 août 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur à Mme Margail (Fabienne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790637S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 10 août 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur à M. Saillard (Alain) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790635S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 10 août 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur à M. Gyssels (Bernard) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790636S
Transports
Décision
Date de signature : 10-08-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 27-09-2006
Décision du 27 septembre 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur de l'exploitation de Réseau ferré de France (RFF) à M. Flourens (Bruno), chef du service installations d'infrastructure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612581S
Transports
Décision
Date de signature : 27-09-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 02-10-2006
Décision du 2 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement de Réseau ferré de France (RFF) à M. Pouzols (Jean-Marc), chef de la mission LGV Sud Europe Atlantique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612582S
Transports
Décision
Date de signature : 02-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 09-10-2006
Décision du 9 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par la directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable à M. Depond (Gérard), chef du service prospective, plan stratégique et recherche (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612583S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 9 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par la directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable à M. Sauvant (Alain), chef de service de l'économie et des activités ferroviaires (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612584S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 9 octobre 2006 portant délégation de signature consentie par la directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable à M. Cointet (Jean), chef du service de l'évolution du réseau (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612585S
Transports
Décision
Date de signature : 09-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 23-10-2006
Décision du 23 octobre 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612587S
Transports
Décision
Date de signature : 23-10-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 05-12-2006
Décision du 5 décembre 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Midi-Pyrénées à M. Schwartz (Stéphane), chef du département administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612586S
Transports
Décision
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 18-12-2006
Décision du 18 décembre 2006 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612573S
Transports
Décision
Date de signature : 18-12-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 19-12-2006
Décisions du 19 décembre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Signé le : 22-12-2006
Décision du 22 décembre 2006 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612560S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2006
Date de publication : 25-01-2007
Document principal
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