Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports, Année de publication: 2014

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Signé le : 20-11-2013

Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
TRAT1327493A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Signé le : 12-12-2013

Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1330612A Transports Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Signé le : 19-12-2013

Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Signé le : 20-12-2013

Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1327993A Transports Arrêté Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Signé le : 10-01-2014

Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1400769A Transports Arrêté Date de signature : 10-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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Signé le : 17-01-2014

Arrêté du 17 janvier 2014 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1400383A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Signé le : 20-01-2014

Arrêté du 20 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401725A Transports Arrêté Date de signature : 20-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Arrêté du 20 janvier 2014 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401554A Transports Arrêté Date de signature : 20-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Signé le : 24-01-2014

Arrêté du 24 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402091A Transports Arrêté Date de signature : 24-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Signé le : 29-01-2014

Arrêté du 29 janvier 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1401827A Transports Arrêté Date de signature : 29-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
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