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Annexe
37
Arrêté
196
Autre
3
Avenant
2
Avis
6
Circulaire
5
Convention
13
Décision
280
Instruction
8
Note
28
Thématique
Administration générale
125
Aviation civile
146
Collectivités territoriales
15
Défense et Sécurité
3
Développement durable
49
Eau
2
Énergie
36
Logement et construction
46
Mer
3
Nature
45
Paysage et sites
11
Prévention des risques
34
Transports
60
Urbanisme et aménagement
1
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
4
Biodiversité
20
Document opposable
18
Enseignement supérieur
1
Gaz à effet de serre (GES)
9
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
77
Ressource humaine
55
Sécurité maritime
1
Transport aérien
4
Année de publication
2019
578
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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578 documents trouvés
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Publié le : 22-01-2019
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1901005A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein de l’instance nationale de concertation ouvrière
TRAA1901010A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Publié le : 17-01-2019
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable
TREK1835309S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe du développement durable
TREK1835295S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Décision du 9 janvier 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
TRAA1900040S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2019
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2019 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques
TREP1834523A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-01-2019
Date de publication : 17-01-2019
Document principal
Publié le : 16-01-2019
Annexe à l'arrêté du 20 décembre 2018 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu : avenant n° 9 signé le 27 mars 2018.
TRAA1821042A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Lien
Arrêté du 4 janvier 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1900513A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 2 janvier 2019 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe «contrôle et exploitation aériens»
TRAA1900323S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 2ème échelon du développement durable
TREK1835315S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Décision du 9 janvier 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1900479S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en œuvre du Protocole Durafour
TREK1900497A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Publié le : 15-01-2019
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre La Rochelle et Lyon à la chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle.
TRAA1833396S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe.
TREL1833513A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 21-12-2018
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision n°190001 du 3 janvier 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1900372S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Décision du 7 janvier 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1832979S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2019
Date de publication : 15-01-2019
Document principal
Publié le : 12-01-2019
Décision du 4 janvier 2019 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Poitiers et Lyon au Syndicat mixte de l’aéroport de Poitiers-Biard
TRAA1833397S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2019
Date de publication : 12-01-2019
Document principal
Publié le : 11-01-2019
Décision du 31 décembre 2018 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD1835093S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-12-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Arrêté du 04 juillet 2018 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2018, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA1835190A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-07-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Décision du 20 novembre 2018 abrogeant la circulaire du 6 mai 1995 relative aux hélistations et hélisurfaces.
TRAA1828283S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Publié le : 07-01-2019
Circulaire du 13 décembre 2018 relative aux plafonds de ressources applicables en 2019 à certains bénéficiaires de subventions de l'Agence nationale de l'habitat (Anah).
TERL1835141C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 13-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Instruction du 10 avril 2018 relative aux évolutions du régime des aides de l'Anah et du programme Habiter Mieux.
TERL1836123J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 26 décembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles Guyane).
TRAA1834545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Annexe à l'arrêté du 22 novembre 2018 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets issus des bateaux de plaisance ou de sport en application de l’article L. 541-10-10 et R.543-303 à 305 du code de l’environnement.
TREP1823302A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 22-11-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Lien
Décision du 14 décembre 2018 relative à la réalisation d’une tierce expertise des programmes de surveillance et de maintenance des oléoréseaux de transport de kérosène par canalisation de la Société de Manutention de Carburants Aviation.
TREP1832453S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
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