Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Thématique: Urbanisme et aménagement

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Publié le : 22-10-1999

Lettre de cadrage du 21 juin 1999 du schéma de services collectifs de l'information et de la communication (texte non paru au Journal officiel)
ATEC9980244C Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 21-06-1999 Date de publication : 22-10-1999
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Publié le : 25-08-2018

Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives aux élections du président et des vice-présidents du conseil d’administration
TERL1820543X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives aux règlements de l’établissement
TERL1820553X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques approuvant les modalités de concertation au titre du code de l’urbanisme pour la ZAC Village olympique et paralympique et la ZAC du Cluster des médias
TERL1820569X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Délibération no 2018-12 du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relative aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel
TERL1820562X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Délibération no 2018-18 du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relative à la convention entre la Société de livraison des ouvrages olympiques et l’établissement public foncier d’île-de-France
TERL1820567X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Publié le : 25-09-2018

Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives aux délégations au directeur général
TERL1820557X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-09-2018
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Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives à la stratégie de l’établissement
TERL1820563X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-09-2018
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Publié le : 25-12-2018

Lettre du Ministre d’État du 5 novembre 2018 pris en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement pour le projet d’aménagement de pôle résidentiel et touristique à dominante golfique sur la commune de Tosse dans le département des Landes.
TRED1830977S Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 05-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
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