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Type de document
Annexe
2
Arrêté
292
Autre
57
Avenant
60
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
138
Décision
1647
Instruction
45
Note
46
Thématique
Aviation civile
2302
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
74
Circulation aérienne
85
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
427
Personnel navigant
4
Ressource humaine
71
Transport aérien
25
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
195
2026
47
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2302 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 14-05-2026
Décision du 13 avril 2026 fixant la liste des personnes habilitées par le directeur des services de la navigation aérienne à accéder aux données issues du système de vérification de la présence sur site SPS.
TRAA2610932S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-04-2026
Date de publication : 14-05-2026
Document principal
Décision du 22 avril 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2610802S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-04-2026
Date de publication : 14-05-2026
Document principal
Publié le : 07-05-2026
Avenant n° 4 du 22 décembre 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 29 décembre 2003 de l’aérodrome de Montpellier-Méditerranée.
TRAA2523484X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 22-12-2025
Date de publication : 07-05-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 30 avril 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TRAA2608360S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2026
Date de publication : 07-05-2026
Document principal
Décision du 30 avril 2026 portant organisation de l’organisme du contrôle en vol.
TRAA2611368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2026
Date de publication : 07-05-2026
Document principal
Publié le : 06-05-2026
Décision du 22 avril 2022 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA2610806S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-04-2026
Date de publication : 06-05-2026
Document principal
Publié le : 05-05-2026
Décision du 10 avril 2026 portant organisation détaillée de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2609655S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2026
Date de publication : 05-05-2026
Document principal
Publié le : 01-05-2026
Décision du 23 avril 2026 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA2611169S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-04-2026
Date de publication : 01-05-2026
Document principal
Publié le : 24-04-2026
Décision du 14 avril 2026 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2609823S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2026
Date de publication : 24-04-2026
Document principal
Décision du 1er avril 2026 portant nomination des membres de l’observatoire de la culture juste dans le domaine de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2607787S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-04-2026
Date de publication : 24-04-2026
Document principal
Publié le : 14-04-2026
Décision du 8 avril 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Valence (Drôme).
TRAA2609679S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-04-2026
Date de publication : 14-04-2026
Document principal
Décision du 8 avril 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne spécifiques aux ULM de classe 5 de la société Aéronde sur l’aérodrome de Grenoble Le Versoud (Isère).
TRAA2609694S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-04-2026
Date de publication : 14-04-2026
Document principal
Publié le : 08-04-2026
Décision du 27 mars 2026 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TRAA2607700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2026
Date de publication : 08-04-2026
Document principal
Publié le : 20-03-2026
Décision du 4 mars 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Aussonne (Haute-Garonne).
TRAA2606397S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-03-2026
Date de publication : 20-03-2026
Document principal
Publié le : 17-03-2026
Décision du 12 mars 2026 relative à l’intérim des fonctions de secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile.
TRAA2607159S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-03-2026
Date de publication : 17-03-2026
Document principal
Publié le : 11-03-2026
Décision 2026-20/DSAC-N/D du 2 mars 2026 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TRAA2605607S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-03-2026
Date de publication : 11-03-2026
Document principal
Décision du 5 mars 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Montélimar Ancône (Drôme).
TRAA2606791S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2026
Date de publication : 11-03-2026
Document principal
Publié le : 05-03-2026
Décision du 24 février 2026 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sarrebourg-Buhl (Moselle).
TRAA2605703S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2026
Date de publication : 05-03-2026
Document principal
Décision du 25 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Méribel Robert Merloz (Savoie).
TRAA2605849S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2026
Date de publication : 05-03-2026
Document principal
Publié le : 03-03-2026
Décision du 24 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Nancy-Malzéville (Meurthe-et-Moselle).
TRAA2605717S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Arrêté du 18 février 2026 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quart du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile qui exercent des missions de gestion d’aires de trafic de l’aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle.
TRAA2604847A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Décision du 23 février 2026 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2605165S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Publié le : 21-02-2026
Décision du 19 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche (Seine-et-Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2604629S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2026
Date de publication : 21-02-2026
Document principal
Publié le : 20-02-2026
Décision du 17 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Villefranche Tarare (Rhône)
TRAA2604743S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2026
Date de publication : 20-02-2026
Document principal
Publié le : 19-02-2026
Décision du 30 janvier 2026 autorisant le versement des montants des niveaux 2 à 8 de la majoration complémentaire de l’indemnité spéciale de qualification fixés pour le 1er janvier 2026.
TRAA2603390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2026
Date de publication : 19-02-2026
Document principal
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