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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2012
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Publié le : 25-11-2012
Circulaire du 9 octobre 2012 relative au déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235247C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Publié le : 25-10-2012
Circulaire du 17 avril 2012 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2013
DEVK1221391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Circulaire du 19 septembre 2012 relative aux ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, promotions 2013-2014
ETLK1234260C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Publié le : 10-10-2012
Circulaire du 20 septembre 2012 relative à l'attribution de la médaille d'honneur des transports routiers au titre des promotions du 1er janvier 2013 et du 14 juillet 2013
DEVK1234096C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Publié le : 25-05-2012
Circulaire du 29 mars 2012 relative au processus de prépositionnement et d'affectation des agents dans le cadre du transfert des services en charge des voies navigables à l'établissement public administratif Voies navigables de France et de la réorganisation de certaines missions régaliennes concernant la voie d'eau
DEVK1209104C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Publié le : 10-05-2012
Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences
DEVK1220126C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Publié le : 25-04-2012
Circulaire du 8 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1203632C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Circulaire du 23 mars 2012 relative à la rémunération des agents publics et des personnes participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement pour le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1204020C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Circulaire du 26 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2011 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1207601C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Circulaire du 1er avril 2012 modifiant la circulaire n° DEVK1131931C du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1207968C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Publié le : 10-04-2012
Circulaire du 13 mars 2012 relative à l'entretien professionnel annuel et à l'entretien de formation des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011
DEVK1202132C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Publié le : 25-02-2012
Circulaire du 3 février 2012 relative aux procédures de recensement pour les besoins de défense et de sécurité des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP-B), des entreprises de location de matériel de génie civil, des entreprises de transport routier et de leurs moyens
DEVK1133507C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Circulaire du 28 décembre 2011 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière
DEVK1135001C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise à jour de l'inventaire comptable de l'État suite au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1133485C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Publié le : 10-01-2012
Circulaire du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1131931C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
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