Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2013
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2013
242 documents trouvés
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Signé le : 24-10-2013
Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1326382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 22-10-2013
Arrêté du 22 octobre 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 27 avril 2012 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1325903A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 22-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 15-10-2013
Arrêté du 15 octobre 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Grand Delta
DEVP1330573A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-12-2013
Document principal
Signé le : 14-10-2013
Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1326686A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1326605A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 11-10-2013
Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
ETLL1324389A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 11 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1325166A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 10-10-2013
Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1323905A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Signé le : 08-10-2013
Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1322732A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'officier sous contrat de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1323206A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
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