Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4505
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
295
Décision
6871
Directive
2
Instruction
270
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3925
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
723
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1023
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1538
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3805
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
371
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
186
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15673 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Type de document : Arrêté
Arrêté du 30 décembre 2020 portant nomination d’un membre du comité de déontologie du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2032239A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 30-12-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2100124A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2021
Date de publication : 08-01-2021
Document principal
Arrêté du 6 janvier 2021 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.[Abrogé par l’arrêté TREA2126555A du 27 août 2021.]
TREA2100576A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2036783A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de la transition écologique.
TREK2101450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2021 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TRAA2026131A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Maine-Loire aval.
TREP2100678A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-12-2020
Date de publication : 13-01-2021
Document principal
Arrêté du 05 octobre 2020 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2019.
TREK2026624A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-10-2020
Date de publication : 07-10-2020
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER2034083A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2020
Date de publication : 12-12-2020
Document principal
Arrêté du 7 décembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2035105A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-12-2020
Date de publication : 15-12-2020
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2020 portant désignation de fonctionnaires et agents de l’État chargés de la recherche et de la constatation d’infractions au titre de l’article L.1451-1 du code des transports.
TRAT2034330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 16-12-2020
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2020 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2030241A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 17-12-2020
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2020 portant désignation de l’organisme CERTIGAZ pour effectuer les tâches d'évaluation de la conformité par un tiers des appareils à gaz et des équipements visés par le règlement (UE) n°2016/426 du 9 mars 2016 concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux.
TREP2035054A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-12-2020
Date de publication : 17-12-2020
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2020 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2031169A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-11-2020
Date de publication : 24-11-2020
Document principal
Arrêté du 13 novembre 2020 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n°2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2031179A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-11-2020
Date de publication : 24-11-2020
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2032897A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-11-2020
Date de publication : 27-11-2020
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2100180A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 26-01-2021
Document principal
Arrêté du 03 février 2021 portant retrait de l’agrément de psychologue et de médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2101622A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2021 portant inscription d'une inspectrice de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2035678A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2021
Date de publication : 29-01-2021
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2021 portant suspension partielle de l’habilitation d’un organisme.
TREP2036982A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-01-2021
Date de publication : 31-01-2021
Document principal
Arrêté du 1er février 2021 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2102754A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-02-2021
Date de publication : 04-02-2021
Document principal
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 03 février 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104270A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Arrêté du 04 février 2021 Portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2104262A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Arrêté du 5 février 2021 portant habilitation des agents mentionnés à l’article L. 541-9-7 du code de l’environnement.
TREP2103766A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-02-2021
Date de publication : 09-02-2021
Document principal
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