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Thématique
Aviation civile
72
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Année de publication
2009
72
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2009
72 documents trouvés
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Signé le : 31-03-2008
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Signé le : 12-06-2008
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 11-12-2008
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
DEVA0900699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Signé le : 22-12-2008
Instruction du 22 décembre 2008 relative à la prise en application de l'arrêté du 22 décembre 2008 relatif à la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les entreprises de transport aérien public et les organismes de maintenance
DEVA0828436J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 23-12-2008
Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d'attribution des concessions, régime d'occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l'exercice des missions de la direction générale l'aviation civile
DEVA0831441C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 24-12-2008
Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0831452S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 31-12-2008
Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile
DEVA0903765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Délégation de gestion du 31 décembre 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil et de bâtiments pour le compte du CRNA-O
DEVA0910431X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Signé le : 08-01-2009
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 19-01-2009
Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
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