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Annexe
2
Arrêté
292
Autre
57
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
138
Décision
1631
Instruction
45
Note
46
Thématique
Aviation civile
2285
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
74
Circulation aérienne
81
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
423
Personnel navigant
4
Ressource humaine
71
Transport aérien
25
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
195
2026
30
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2285 documents trouvés
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Publié le : 05-03-2026
Décision du 24 février 2026 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sarrebourg-Buhl (Moselle).
TRAA2605703S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2026
Date de publication : 05-03-2026
Document principal
Décision du 25 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Méribel Robert Merloz (Savoie).
TRAA2605849S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2026
Date de publication : 05-03-2026
Document principal
Publié le : 03-03-2026
Arrêté du 18 février 2026 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quart du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile qui exercent des missions de gestion d’aires de trafic de l’aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle.
TRAA2604847A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Décision du 23 février 2026 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2605165S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Décision du 24 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Nancy-Malzéville (Meurthe-et-Moselle).
TRAA2605717S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2026
Date de publication : 03-03-2026
Document principal
Publié le : 21-02-2026
Décision du 19 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche (Seine-et-Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2604629S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-02-2026
Date de publication : 21-02-2026
Document principal
Publié le : 20-02-2026
Décision du 17 février 2026 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Villefranche Tarare (Rhône)
TRAA2604743S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2026
Date de publication : 20-02-2026
Document principal
Publié le : 19-02-2026
Décision du 30 janvier 2026 autorisant le versement des montants des niveaux 2 à 8 de la majoration complémentaire de l’indemnité spéciale de qualification fixés pour le 1er janvier 2026.
TRAA2603390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2026
Date de publication : 19-02-2026
Document principal
Décision du 14 février 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA2604238S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2026
Date de publication : 19-02-2026
Document principal
Publié le : 18-02-2026
Protocole technique du 30 janvier 2026 établi pour l’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne.
TRAA2602862X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 30-01-2026
Date de publication : 18-02-2026
Document principal
Publié le : 17-02-2026
Décision du 9 février 2026 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2603632S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2026
Date de publication : 17-02-2026
Document principal
Publié le : 13-02-2026
Note du 29 janvier 2026 portant organisation de la direction du numérique.
TRAA2602820N
Aviation civile
Note
Date de signature : 29-01-2026
Date de publication : 13-02-2026
Document principal
Convention-cadre du 30 janvier 2026 entre la direction générale de l’aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne.
TRAA2602859X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 30-01-2026
Date de publication : 13-02-2026
Document principal
Publié le : 07-02-2026
Décision du 4 février 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TRAA2603359S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2026
Date de publication : 07-02-2026
Document principal
Publié le : 05-02-2026
Décision du 3 février 2026 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TRAA2603237S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2026
Date de publication : 05-02-2026
Document principal
Publié le : 29-01-2026
Décision du 26 janvier 2026 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TRAA2602383S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2026
Date de publication : 29-01-2026
Document principal
Publié le : 28-01-2026
Décision du 26 janvier 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA2535761S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2026
Date de publication : 28-01-2026
Document principal
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique - Commune de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne).
TRAA2536883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 28-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 27-01-2026
Décision du 24 décembre 2025 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TRAA2533593S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2025
Date de publication : 27-01-2026
Document principal
Publié le : 24-01-2026
Décision du 20 janvier 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TRAA2535757S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2026
Date de publication : 24-01-2026
Document principal
Publié le : 23-01-2026
Décision du 20 janvier 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2600689S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2026
Date de publication : 23-01-2026
Document principal
Publié le : 13-01-2026
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Bouguenais (Loire- Atlantique).
TRAA2536880S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Aussonne (Haute-Garonne).
TRAA2536878S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Juillan (Hautes-Pyrénées).
TRAA2536876S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique - Commune de Matoury (Guyane).
TRAA2536881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
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