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Type de document
Annexe
2
Arrêté
291
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1621
Instruction
45
Note
45
Thématique
Aviation civile
2271
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
73
Circulation aérienne
76
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
419
Personnel navigant
4
Ressource humaine
70
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
194
2026
17
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2271 documents trouvés
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Publié le : 07-02-2026
Décision du 4 février 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TRAA2603359S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2026
Date de publication : 07-02-2026
Document principal
Publié le : 05-02-2026
Décision du 3 février 2026 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TRAA2603237S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2026
Date de publication : 05-02-2026
Document principal
Publié le : 29-01-2026
Décision du 26 janvier 2026 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TRAA2602383S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2026
Date de publication : 29-01-2026
Document principal
Publié le : 28-01-2026
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique - Commune de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne).
TRAA2536883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 28-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 26 janvier 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TRAA2535761S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2026
Date de publication : 28-01-2026
Document principal
Publié le : 27-01-2026
Décision du 24 décembre 2025 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TRAA2533593S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-12-2025
Date de publication : 27-01-2026
Document principal
Publié le : 24-01-2026
Décision du 20 janvier 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TRAA2535757S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2026
Date de publication : 24-01-2026
Document principal
Publié le : 23-01-2026
Décision du 20 janvier 2026 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TRAA2600689S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2026
Date de publication : 23-01-2026
Document principal
Publié le : 13-01-2026
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Bouguenais (Loire- Atlantique).
TRAA2536880S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Aussonne (Haute-Garonne).
TRAA2536878S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Juillan (Hautes-Pyrénées).
TRAA2536876S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique - Commune de Matoury (Guyane).
TRAA2536881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Le Haillan (Gironde).
TRAA2536885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 13-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 10-01-2026
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Balma (Haute-Garonne).
TRAA2536886S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2026
Date de publication : 10-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 janvier 2026 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Dissay (Vienne).
TRAA2536884S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2026
Date de publication : 10-01-2026
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 07-01-2026
Décision 2025-100/DSAC-N/D du 10 décembre 2025 portant autorisation délivrée à la société HBG FRANCE d’opérer la desserte des hélistations La Pitié Salpetrière et Hôpital Lariboisière.
TRAA2600361S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2025
Date de publication : 07-01-2026
Document principal
Décision 2025-99/DSAC-N/D du 10 décembre 2025 portant autorisation délivrée à la société MBH SAMU d’opérer la desserte des hélistations La Pitié Salpetrière et Hôpital Lariboisière.
TRAA2600374S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2025
Date de publication : 07-01-2026
Document principal
Publié le : 31-12-2025
Décision n° 2025-107/DSAC-N/D du 18 décembre 2025 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TRAA2536016S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 portant nomination des membres du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2534953S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Publié le : 30-12-2025
Note du 17 novembre 2025 portant organisation de la direction du transport aérien.
TRAA2536540N
Aviation civile
Note
Date de signature : 29-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Publié le : 20-12-2025
Décision du 4 décembre 2025 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes;
TRAA2534400S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-12-2025
Date de publication : 20-12-2025
Document principal
Publié le : 18-12-2025
Décision du 11 décembre 2025 portant fermeture administrative de certains sites de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2535269S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-12-2025
Date de publication : 18-12-2025
Document principal
Décision du 9 décembre 2025 portant désaffectation de biens relevant du domaine public aéronautique - Commune de Blagnac (Haute-Garonne).
TRAA2531975S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2025
Date de publication : 18-12-2025
Document principal
Publié le : 11-12-2025
Décision du 09 décembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2533997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2025
Date de publication : 11-12-2025
Document principal
Décision du 1er décembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2533490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 11-12-2025
Document principal
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