Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Équipement

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Signé le : 28-05-2002

Circulaire n° 2002-41 du 28 mai 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210099C Équipement Circulaire Date de signature : 28-05-2002 Date de publication : 25-06-2002
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Signé le : 16-05-2002

Circulaire n° 2002-39 du 16 mai 2002 relative à l'adhérence des couches de roulement neuves et au contrôle de la macrotexture (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0210090C Équipement Circulaire Date de signature : 16-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
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Signé le : 03-05-2002

Circulaire n° 2002-38/UHC/DH2/15 du 3 mai 2002 relative aux commissions départementales de conciliation (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210080C Équipement Circulaire Date de signature : 03-05-2002 Date de publication : 19-06-2002
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Signé le : 02-05-2002

Circulaire UHC/IUH2/10 n° 2002-32 du 2 mai 2002 relative aux règles applicables aux dossiers financés dans le cadre de la session 2002 de l'appel à projets « Mieux vivre ensemble » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210067C Équipement Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-05-2002
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Signé le : 30-04-2002

Circulaire du 30 avril 2002 relative à la politique de l'Etat en matière de risques naturels prévisibles et de gestion des espaces situés derrière les digues de protection contre les inondations et les submersions marines (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0210198C Équipement Circulaire Date de signature : 30-04-2002 Date de publication : 25-10-2002
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Signé le : 26-04-2002

Circulaire n° 2002-28 du 26 avril 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210063C Équipement Circulaire Date de signature : 26-04-2002 Date de publication : 25-05-2002
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Signé le : 29-03-2002

Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210053C Équipement Circulaire Date de signature : 29-03-2002 Date de publication : 10-05-2002
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Signé le : 27-03-2002

Circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif CEN Quad Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210061C Équipement Circulaire Date de signature : 27-03-2002 Date de publication : 25-05-2002
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Signé le : 26-03-2002

Circulaire n° 2002-23 du 26 mars 2002 relative aux référés devant le juge administratif (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0210050C Équipement Circulaire Date de signature : 26-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Signé le : 20-03-2002

Circulaire n° 2002-21 du 20 mars 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210048C Équipement Circulaire Date de signature : 20-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Signé le : 19-03-2002

Circulaire 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T 1 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210046C Équipement Circulaire Date de signature : 19-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Signé le : 14-03-2002

Circulaire n° 2002-15 du 14 mars 2002 relative à l'envoi des répertoires des équipements de la route homologués, des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210037C Équipement Circulaire Date de signature : 14-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Signé le : 26-02-2002

Circulaire n° 2002-12 du 26 février 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transports routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210020C Équipement Circulaire Date de signature : 26-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Signé le : 26-01-2002

Circulaire n° 2002-9 du 26 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210014C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Signé le : 11-01-2002

Circulaire n° 2002-2 du 11 janvier 2002 relative au fonctionnement et à la maintenance des équipements dynamiques et des organisations mises en place en matière d'exploitation de la route. Programme 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210002C Équipement Circulaire Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Signé le : 10-01-2002

Circulaire n° 2002-4 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois SOLO-Bois S 4.2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210008C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Circulaire n° 2002-5 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques « Terminal ABC » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210009C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-6 du 10 janvier 2002 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité DBA TDR 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210010C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
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Circulaire n° 2002-8 du 10 janvier 2002 portant modification à la circulaire n° 98-81 du 21 juin 1998 relative à l'agrément du passage d'urgence ITPS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210012C Équipement Circulaire Date de signature : 10-01-2002 Date de publication : 10-11-2002
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Signé le : 08-01-2002

Circulaire n° 2002-1 du 8 janvier 2002 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0210001C Équipement Circulaire Date de signature : 08-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
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Signé le : 20-12-2001

Circulaire n° 2001-90 du 20 décembre 2001 modifiant la circulaire n° 95-40 du 10 mai 1995 relative à la sûreté de fonctionnement des systèmes numériques programmés utilisés dans les appareillages de sécurité des installations de remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110259C Équipement Circulaire Date de signature : 20-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Signé le : 12-12-2001

Circulaire UHC/MA2/28 n° 2001-83 du 12 décembre 2001 relative à la présence des services de l'Etat au sein des agences d'urbanisme et aux conditions et modalités de leur financement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110245C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire n° 2001-85 du 12 décembre 2001 relative au calendrier 2002 des jours « hors chantier » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110247C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Circulaire UHC/DU 3/29 n° 2001-87 du 12 décembre 2001 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110252C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Signé le : 30-11-2001

Circulaire UHC/DU3/26 n° 2001-81 du 30 novembre 2001 relative à l'incidence du passage à l'euro le 1er janvier 2002 sur le traitement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110239C Équipement Circulaire Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Signé le : 28-11-2001

Circulaire n° 2001-82 du 28 novembre 2001 relative à la mise en œuvre de la politique locale de sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110243C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
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Signé le : 20-11-2001

Circulaire n° 2001-80 du 20 novembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110238C Équipement Circulaire Date de signature : 20-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Signé le : 16-11-2001

Circulaire UHC/OE 3/25 n° 2001-78 du 16 novembre 2001 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110224C Équipement Circulaire Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal

Signé le : 11-11-2001

Circulaire n° 2001-84 du 11 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 portant application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110246C Équipement Circulaire Date de signature : 11-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal

Signé le : 24-10-2001

Circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110211C Équipement Circulaire Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-12-2001
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Signé le : 23-10-2001

Circulaire n° 2001-73 du 23 octobre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110207C Équipement Circulaire Date de signature : 23-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Signé le : 22-10-2001

Circulaire n° 2001-71 du 22 octobre 2001 relative au programme d'investissement pour l'année 2002 relatif à l'exploitation de la route et à la signalisation de direction (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110205C Équipement Circulaire Date de signature : 22-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Signé le : 04-10-2001

Circulaire UHC/DU 1/19 n° 2001-67 du 4 octobre 2001 relative à la prise en compte des risques technologiques lors de la délivrance des permis de construire (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110189C Équipement Circulaire Date de signature : 04-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Signé le : 27-09-2001

Circulaire 2001-66 du 27 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110188C Équipement Circulaire Date de signature : 27-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Signé le : 18-09-2001

Circulaire n° 2001-65 du 18 septembre 2001 relative à l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110187C Équipement Circulaire Date de signature : 18-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
- Document principal

Signé le : 06-09-2001

Circulaire UHC/PS/18 n° 2001-63 du 6 septembre 2001 relative au rôle de l'Etat dans la relance de la planification (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110171C Équipement Circulaire Date de signature : 06-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
- Document principal

Signé le : 03-09-2001

Circulaire n° 2001-60 du 3 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110168C Équipement Circulaire Date de signature : 03-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
- Document principal

Signé le : 31-08-2001

Circulaire n° 2001-72 du 31 août 2001 complétant la circulaire n° 97-65 du 8 août 1997 relative à l'agrément des glissières de sécurité en bois Durapin, modèles 1 AB et 1 AM (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110206C Équipement Circulaire Date de signature : 31-08-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Signé le : 27-07-2001

Circulaire UHC/DU/16 n° 2001-56 du 27 juillet 2001 relative à la réforme des contributions d'urbanisme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110155C Équipement Circulaire Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
- Document principal

Signé le : 26-07-2001

Circulaire 2001-55 du 26 juillet 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110153C Équipement Circulaire Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
- Document principal

Signé le : 19-07-2001

Circulaire 2001-54 du 19 juillet 2001 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110152C Équipement Circulaire Date de signature : 19-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
- Document principal

Signé le : 11-07-2001

Circulaire n° 2001-50 du 11 juillet 2001 relative à l'exploitation des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110142C Équipement Circulaire Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
- Document principal

Signé le : 03-07-2001

Circulaire n° 2001-47 du 3 juillet 2001 relative à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110139C Équipement Circulaire Date de signature : 03-07-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 29-06-2001

Circulaire UHC/DU/13 n° 2001-45 du 29 juin 2001 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110136C Équipement Circulaire Date de signature : 29-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 26-06-2001

Circulaire n° 2001-43 du 26 juin 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110132C Équipement Circulaire Date de signature : 26-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-44 du 26 juin 2001 relative à la vérification de la condition de capacité financière d'entreprises étrangères de transport routier de marchandises (TRM) et d'entreprises étrangères commissionnaires de transport installées en France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110134C Équipement Circulaire Date de signature : 26-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 18-06-2001

Circulaire n° 2001-39 du 18 juin 2001 relative à la gestion des déchets du réseau routier national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110129C Équipement Circulaire Date de signature : 18-06-2001 Date de publication : 25-07-2001
- Document principal

Signé le : 01-06-2001

Circulaire n° 2001-38 du 1er juin 2001 relative à l'utilisation de l'écran inférieur motocycliste sur barrières BN4 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110118C Équipement Circulaire Date de signature : 01-06-2001 Date de publication : 10-07-2001
- Document principal

Signé le : 23-05-2001

Circulaire n° 2001-32 du 23 mai 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110105C Équipement Circulaire Date de signature : 23-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
- Document principal

Signé le : 21-05-2001

Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110107C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
- Document principal
Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
- Document principal
Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110112C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
- Document principal

Signé le : 18-05-2001

Circulaire n° 2001-30 du 18 mai 2001 relative à l'instauration d'un contrôle de sécurité des projets routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110098C Équipement Circulaire Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
- Document principal

Signé le : 17-05-2001

Circulaire n° 2001-29 du 17 mai 2001 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués ; des équipements de la route certifiés NF (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110097C Équipement Circulaire Date de signature : 17-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
- Document principal

Signé le : 09-05-2001

Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110110C Équipement Circulaire Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
- Document principal

Signé le : 25-04-2001

Circulaire n° 2001-27 du 25 avril 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110089C Équipement Circulaire Date de signature : 25-04-2001 Date de publication : 25-05-2001
- Document principal

Signé le : 03-04-2001

Circulaire UHC/DU1/6 n° 2001-22 du 3 avril 2001 relative aux certificats d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110071C Équipement Circulaire Date de signature : 03-04-2001 Date de publication : 25-04-2001
- Document principal

Signé le : 22-03-2001

Circulaire n° 2001-20 du 22 mars 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110067C Équipement Circulaire Date de signature : 22-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
- Document principal

Signé le : 05-03-2001

Circulaire n° 2001-17 du 5 mars 2001 relative à la concession des aires de service en bordure des autoroutes non concédées, des routes express et des déviations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110052C Équipement Circulaire Date de signature : 05-03-2001 Date de publication : 25-03-2001
- Document principal

Signé le : 28-02-2001

Circulaire n° 2001-16 du 28 février 2001 relative à la conception de la précontrainte extérieure au béton (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110039C Équipement Circulaire Date de signature : 28-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
- Document principal

Signé le : 21-02-2001

Circulaire n° 2001-13 du 21 février 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110034C Équipement Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
- Document principal

Signé le : 07-02-2001

Circulaire n° 2001-9 du 7 février 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois T18 4MS2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110022C Équipement Circulaire Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
- Document principal

Signé le : 26-01-2001

Circulaire n° 2001-6 du 26 janvier 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois G2m (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110015C Équipement Circulaire Date de signature : 26-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
- Document principal

Signé le : 23-01-2001

Circulaire n° 2001-4 du 23 janvier 2001 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route (programme 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110013C Équipement Circulaire Date de signature : 23-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
- Document principal

Signé le : 22-01-2001

Circulaire n° 2001-7 du 22 janvier 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110016C Équipement Circulaire Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Signé le : 26-12-2000

Circulaire UHC/PS/26 n° 2000-95 du 26 décembre 2000 relative aux priorités et modalités de contractualisation pour les contrats territoriaux dans les domaines relevant du METL (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010232C Équipement Circulaire Date de signature : 26-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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Signé le : 18-12-2000

Circulaire 2000-91 du 18 décembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010225C Équipement Circulaire Date de signature : 18-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Signé le : 14-12-2000

Circulaire n° 2000-89 du 14 décembre 2000 relative au calendrier 2001 des jours hors chantiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010220C Équipement Circulaire Date de signature : 14-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Signé le : 12-12-2000

Circulaire n° 2000-87 du 12 décembre 2000 modifiant l'instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison du 22 octobre 1985 (ICTAAL) (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010213C Équipement Circulaire Date de signature : 12-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Signé le : 11-12-2000

Circulaire 2000-85 du 11 décembre 2000 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies VIP (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010211C Équipement Circulaire Date de signature : 11-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
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Signé le : 20-11-2000

Circulaire n° 2000-81 du 20 novembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010198C Équipement Circulaire Date de signature : 20-11-2000 Date de publication : 10-12-2000
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Signé le : 14-11-2000

Circulaire UHC/DU/19 n° 2000-75 du 14 novembre 2000 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010183C Équipement Circulaire Date de signature : 14-11-2000 Date de publication : 10-12-2000
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Signé le : 19-10-2000

Circulaire n° 2000-73 du 19 octobre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010180C Équipement Circulaire Date de signature : 19-10-2000 Date de publication : 10-11-2000
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Signé le : 09-10-2000

Circulaire n° 2000-71 du 9 octobre 2000 relative aux conditions de dépose des délinéateurs (balises J 6) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010176C Équipement Circulaire Date de signature : 09-10-2000 Date de publication : 10-11-2000
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Signé le : 29-09-2000

Circulaire n° 2000-96 du 29 septembre 2000 relative à l'agrément provisoire du séparateur modulaire de voies BSS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010239S Équipement Circulaire Date de signature : 29-09-2000 Date de publication : 10-02-2001
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Signé le : 19-09-2000

Circulaire 2000-69 du 19 septembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010154C Équipement Circulaire Date de signature : 19-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
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Signé le : 25-08-2000

Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement Circulaire Date de signature : 25-08-2000 Date de publication : 25-09-2000
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Signé le : 03-08-2000

Circulaire UHC/IUH/16 n° 2000-61 du 3 août 2000 relative à l'utilisation des crédits « action foncière et aménagement urbain » du chapitre 65-23 (art. 50), dans le cadre des contrats de plan Etat-régions 2000-2006 (hors Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010130C Équipement Circulaire Date de signature : 03-08-2000 Date de publication : 10-09-2000
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Signé le : 28-07-2000

Circulaire n° 2000-57 du 28 juillet 2000 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010122C Équipement Circulaire Date de signature : 28-07-2000 Date de publication : 25-08-2000
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Signé le : 19-07-2000

Circulaire n° 2000-55 du 19 juillet 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010119C Équipement Circulaire Date de signature : 19-07-2000 Date de publication : 25-08-2000
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Signé le : 27-06-2000

Circulaire UHC/DU/14 n° 2000-46 du 27 juin 2000 relative à l'établissement et à la transmission des statistiques en matière de taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010099C Équipement Circulaire Date de signature : 27-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 26-06-2000

Circulaire UHC/DU/13 n° 2000-49 du 26 juin 2000 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées (article 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010098C Équipement Circulaire Date de signature : 26-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 23-06-2000

Circulaire n° 2000-51 du 23 juin 2000 relative à l'accessibilité aux voies publiques par les personnes handicapées. Décrets et arrêté du 31 août 1999 (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010106C Équipement Circulaire Date de signature : 23-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 22-06-2000

Circulaire n° 2000-47 du 22 juin 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010095C Équipement Circulaire Date de signature : 22-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal

Signé le : 16-06-2000

Circulaire n° 2000-40 du 16 juin 2000 annulant l'agrément du procédé de précontrainte PAC, renouvelant l'agrément des procédés de précontrainte : LH, Freyssinet système K, Freyssinet système Monogroupe et accordant l'agrément au procédé de précontrainte SB (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010086C Équipement Circulaire Date de signature : 16-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal

Signé le : 23-05-2000

Circulaire n° 2000-38 du 23 mai 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010082C Équipement Circulaire Date de signature : 23-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 22-05-2000

Circulaire n° 2000-36 du 22 mai 2000 relative au contrôle de l'uni longitudinal des couches de roulement neuves (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010080C Équipement Circulaire Date de signature : 22-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 15-05-2000

Circulaire UHC/DU/9 n° 2000-33 du 15 mai 2000 relative aux délégations en matière d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010072C Équipement Circulaire Date de signature : 15-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Signé le : 04-05-2000

Circulaire n° 2000-31 du 4 mai 2000 relative à la signalisation routière de la méridienne verte (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010069C Équipement Circulaire Date de signature : 04-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Signé le : 21-04-2000

Circulaire n° 2000-28 du 21 avril 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010055C Équipement Circulaire Date de signature : 21-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
- Document principal

Signé le : 18-04-2000

Circulaire n° 2000-29 du 18 avril 2000 relative à l'agrément définitif de la glissière double à entretoises « PERFORMANCE 13 » (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010064C Équipement Circulaire Date de signature : 18-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
- Document principal

Signé le : 07-04-2000

Circulaire n° 2000-26 du 7 avril 2000 relative à l'envoi des répertoires : des équipements de la route homologués, des équipements de la route certifiés (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010053C Équipement Circulaire Date de signature : 07-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
- Document principal

Signé le : 05-04-2000

Circulaire UHC/MA/10 n° 2000-37 du 5 avril 2000 relative aux principes généraux d'organisation des appels à la concurrence en matière d'études, d'aménagement, d'urbanisme et d'habitat (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010081C Équipement Circulaire Date de signature : 05-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 17-03-2000

Circulaire n° 2000-22 du 17 mars 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010042C Équipement Circulaire Date de signature : 17-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

Signé le : 06-03-2000

Circulaire n° 2000-19 du 6 mars 2000 relative aux modalités d'élaboration, d'instruction et d'approbation des opérations d'investissements dans les ports d'intérêt national. En application des articles R. 122-1 et suivants du code des ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010039C Équipement Circulaire Date de signature : 06-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

Signé le : 22-02-2000

Circulaire n° 2000-13 du 22 février 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010027C Équipement Circulaire Date de signature : 22-02-2000 Date de publication : 25-03-2000
- Document principal

Signé le : 31-01-2000

Circulaire UHC/IUH 5 n° 2000-6 du 31 janvier 2000 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010006C Équipement Circulaire Date de signature : 31-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 25-01-2000

Circulaire n° 2000-3 du 25 janvier 2000 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route. Programme 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010011C Équipement Circulaire Date de signature : 25-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 19-01-2000

Circulaire n° 2000-4 du 19 janvier 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010004C Équipement Circulaire Date de signature : 19-01-2000 Date de publication : 25-02-2000
- Document principal

Signé le : 06-01-2000

Circulaire 2000-8 du 6 janvier 2000 relative à l'exploitation et à la police des remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010012C Équipement Circulaire Date de signature : 06-01-2000 Date de publication : 10-04-2000
- Document principal

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