Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
114
Autre
6
Avis
25
Circulaire
47
Convention
5
Décision
77
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
308
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
308 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
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25
50
100
Thème : Mer
Accord-cadre du 2 décembre 2005 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels navigants d'exécution des entreprises de remorquage maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610268X
Mer
Autre
Date de signature : 02-12-2005
Date de publication : 10-02-2006
Document principal
Accord cadre du 2 décembre 2005 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels navigants officiers des entreprises de remorquage maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610269X
Mer
Autre
Date de signature : 02-12-2005
Date de publication : 10-02-2006
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2007 nommant un membre du Conseil supérieur de santé de l'Etablissement national des invalides de la marine (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0770828A
Mer
Arrêté
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 10-12-2007
Document principal
Circulaire n° 2007-61 du 21 novembre 2007 portant secours aux marins et à leur famille ; gestion des dépenses autorisées déléguées (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0771392C
Mer
Circulaire
Date de signature : 21-11-2007
Date de publication : 10-12-2007
Document principal
Circulaire du 14 mai 2007 relative au balisage des concessions individuelles et des zones collectives de concessions de cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770941C
Mer
Circulaire
Date de signature : 14-05-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Circulaire du 9 janvier 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800722C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 11 janvier 2008 relative au montant de l'allocation décès et des frais funéraires pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800962C
Mer
Circulaire
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 15 janvier 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er janvier 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801419C
Mer
Circulaire
Date de signature : 15-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux prestations extra-légales destinées aux marins actifs et pensionnés et à leur famille pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801599C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés en 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801641C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
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