Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Signé le : 10-12-2009

Décision du 10 décembre 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise)
DEVT0928344S Transports Décision Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Circulaire du 10 décembre 2009 relative à la parution d'une nouvelle version de la carte nationale des itinéraires pour transports exceptionnels de 2e catégorie dans la limite en masse de la 1re catégorie
DEVS0924595C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° CNPN 2009-5 du 10 décembre 2009 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0927599S Nature Décision Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Signé le : 11-12-2009

Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
DEVA1003887Q Aviation civile Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Signé le : 15-12-2009

Décision BSEI n° 09-218 du 15 décembre 2009 portant modification de la DM-T/P n° 32327 du 9 décembre 2002 relative au contrôle périodique des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié dites « cubes » de la société Butagaz
DEVP0930540S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-219 du 15 décembre 2009 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
DEVP0930537S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-220 du 15 décembre 2009 portant reconnaissance de trois guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930527S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-221 du 15 décembre 2009 fixant des modalités particulières d'application des articles 7, 10 et 19 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930525S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 15 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930069S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A Énergie Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
DEVL0929793A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0930615A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Signé le : 16-12-2009

Décision du 16 décembre 2009 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens au responsable de l'unité protection et prestations sociales du département gestion et innovation sociales
DEVT0931674S Transports Décision Date de signature : 16-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Décision du 16 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930081S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Signé le : 17-12-2009

Décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA0930441S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Signé le : 18-12-2009

Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S Administration générale Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-06-2010
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Circulaire du 18 décembre 2009 relative au développement et au contrôle des centrales photovoltaïques au sol
DEVU0927927C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK1003654S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision BSEI n° 09-226 du 18 décembre 2009 relative à l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP0930799S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Décision n° AD 2009-57 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923677S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923672S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° 09-222 du 18 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1000299S Aviation civile Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « systèmes d'information »
DEVK1003663S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-03-2010
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Signé le : 21-12-2009

Décision BSEI n° 09-227 du 21 décembre 2009 relative à l'application de l'article 16 de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP1000664S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Circulaire du 21 décembre 2009 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (article 1585 D-I du code général des impôts)
DEVU0929136C Logement et construction Circulaire Date de signature : 21-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Signé le : 22-12-2009

Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
DEVT1009334S Transports Décision Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-05-2010
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Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1000312C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
- Document principal
Annexe de l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les piles et accumulateurs portables usagés en application de l'article R. 543-128-3 du chapitre III du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 301 du 29 décembre 2009 et au Bulletin officiel n° 2009-24 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0930551A Prévention des risques Annexe Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
- Document principal
Circulaire du 22 décembre 2009 relative aux nouvelles dispositions issues du décret n° 2009-1218 du 12 octobre 2009 applicables aux directeurs généraux des offices publics de l'habitat
DEVU0930265C Logement et construction Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
- Document principal
Circulaire UP/FL3 du 22 décembre 2009 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés
DEVU0911647C Logement et construction Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
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Signé le : 23-12-2009

Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet d'enlever et de traiter les déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers en application des articles R. 543-189 et R. 543-190 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928855A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
- Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme coordonnateur en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928858A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
- Document principal
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVL1000069A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
- Document principal
Circulaire n° C-2009-02 du 23 décembre 2009 relative aux plafonds de ressources applicables en 2010 pour les propriétaires-occupants bénéficiaires de subventions de l'Anah
DEVU1002201C Logement et construction Circulaire Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
- Document principal
Décision n° AD 2009-64 du 23 décembre 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931588S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
- Document principal
Décision BSEI n° 09-214 du 23 décembre 2009 portant reconnaissance d'une qualification prévue par l'article 26-IV de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
DEVP0931531S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
- Document principal

Signé le : 24-12-2009

Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C Nature Circulaire Date de signature : 24-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
- Document principal
Arrêté du 24 décembre 2009 portant création des corps des agents techniques et des agents administratifs des administrations de l'Etat à Mayotte relevant du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1001333A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
- Document principal

Signé le : 28-12-2009

Note du 28 décembre 2009 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2010
DEVU1002197N Logement et construction Note Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
- Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant nomination d'un expert toxicologue auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP0923957S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
- Document principal
Annexe au décret n° 2009-1660 du 28 décembre 2009 approuvant les statuts de l'Union d'économie sociale du logement publié au Journal officiel n° 302 du 30 décembre 2009 et dans le Bulletin officiel n° 2009-24 du 10 janvier 2010
DEVU0922173D Logement et construction Annexe Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-01-2010
- Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
DEVT1022908S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1022978S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
- Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1023374S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
- Document principal

Signé le : 30-12-2009

Circulaire du 30 décembre 2009 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
DEVU9030337C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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Signé le : 31-12-2009

Circulaire du 31 décembre 2009 relative au rôle des services de l'Etat chargés de l'urbanisme et de l'environnement dans la mise en oeuvre des dispositions sur l'aménagement commercial
DEVU1000389C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 31-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
- Document principal
Circulaire du 31 décembre 2009 relative à la prévention des expulsions locatives (article 59 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009)
DEVU0922564J Logement et construction Circulaire Date de signature : 31-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
- Document principal

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