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2008
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2008
156 documents trouvés
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Publié le : 25-10-2008
Arrêté du 30 septembre 2008 portant déclassement d’un immeuble relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Cram-Chaban (Charente-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0820948A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 modificatif portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823622A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821786A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821790A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 22 septembre 2008 fixant au titre de l’année 2008 la composition du jury de l’examen professionnel pour l’inscription sur la liste d’aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822334A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-09-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil scientifique de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818857A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation de la déléguée ministérielle de la zone de défense Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821801A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud-Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821803A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense des Antilles (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821810A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-10-2008
Document principal
Publié le : 15-10-2008
Arrêté du 19 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008, l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaires administratifs hors classe de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822275A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2008
Date de publication : 15-10-2008
Document principal
Publié le : 10-10-2008
Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0822601A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820830A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0821453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822357A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822383A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822388A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822390A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Arrêté du 8 septembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0821721A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Publié le : 30-09-2008
Arrêté du 27 juin 2008 portant nomination au Conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813478A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-06-2008
Date de publication : 30-09-2008
Document principal
Publié le : 25-09-2008
Arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de conciliation (navigation de commerce et de pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816584A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Publié le : 10-09-2008
Arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination d'un membre de la commission centrale des appareils à pression (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0817105A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2008 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0816554A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818252A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
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