Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
38
Autre
14
Avis
5
Circulaire
1
Décision
330
Instruction
4
Note
4
Thématique
Transports
396
Mots clés
Année de publication
2014
396
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2014
396 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-05-2014
Décision du 24 avril 2014 relative à l'amélioration de l'offre de transport dans les secteurs II, III et IV de Marne-la-Vallée entre Noisiel et Chessy - projet dit « Chessy »
DEVT1409815S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur juridique groupe
DEVT1409316S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoir de la directrice générale déléguéestratégie et développement de SNCF au directeur des ressources humaines des fonctionstransverses
DEVT1409614S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
DEVT1409623S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur de l'immobilier
DEVT1409627S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-5252-5253 RH du 15 avril 2014 portant délégation de signaturedu directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables d'unitésdu département (RATP)
DEVT1409530S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1409303S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
DEVT1409317S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
DEVT1409491S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
DEVT1409518S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
DEVT1409519S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Publié le : 25-05-2014
Arrêté du 28 avril 2014 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de la sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1408999A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 28 avril 2014 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1409203A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 29 avril 2014 fixant les modalités d'élaboration des opérations d'investissement et de gestion sur le réseau routier national
DEVT1405771C
Transports
Instruction
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-25 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
DEVT1410488S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 29 avril 2014 portant retrait de l'agrément de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1409616A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Arrêté du 6 mai 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1410076A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
DEVT1410569S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
DEVT1410474S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Publié le : 10-06-2014
Arrêté du 13 mai 2014 relatif à la constitution de la commission générale pour l'examen du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2014
DEVT1410483A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-005 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI (RATP)
DEVT1411014S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision M2E-G-ND n° 000016 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est
DEVT1410886S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note du 30 avril 2014 relative aux activités accessoires de navires de plaisance à utilisation commerciale ou de formation
DEVT1325987N
Transports
Note
Date de signature : 30-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Note du 19 mai 2014 précisant les modalités de mise en oeuvre de l'arrêté du 23 avril 2014 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille européenne (Anguilla anguilla)
DEVM1405859N
Transports
Note
Date de signature : 19-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5111 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle lignes 3-3 bis (RATP)
DEVT1410890S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 12 mars 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11 (section : Thivars-Luigny)
TRAT1406645S
Transports
Décision
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5139 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines (RATP)
DEVT1410898S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décisions M2E-G-ND n°s 000013-000014-000015 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud (RATP)
DEVT1410883S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Publié le : 25-06-2014
Décision MRF n° 14-018 du 6 mai 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement (MRF), au délégué de la directrice du département MRF, au directeur de l'unité de maintenance MF67-TW et au directeur de l'unité de maintenance RER (RATP)
DEVT1412882S
Transports
Décision
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision du 23 mai 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeurde signalisation de direction de la RCEA (RN 520 et RN 141 entre Limoges et Angoulême)
DEVT1411987S
Transports
Décision
Date de signature : 23-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décisions ND-RER n°s 2014-13-14 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport et au directeur de la ligne A (RATP)
DEVT1413444S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision ND-VAL n° 2014-08 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1413387S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5058 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chargé de mission, délégué à la conception (RATP)
DEVT1413393S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision NU-DIR/00/07 n° 14-036 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur
DEVT1412349S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision n° 2014-02 du 2 mai 2014 portant délégation de signature du directeurdu département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales (RATP)
DEVT1412997S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision GIS n° 2014-28 du 2 juin 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG) (RATP)
DEVT1412887S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision ND-ING n° 2014-07 du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) » RATP
DEVT1413409S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision MRF n° 13-082 du 28 février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI (RATP)
DEVT1412890S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Publié le : 10-07-2014
Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
DEVT1414337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
DEVT1414345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1414743S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
DEVT1415017S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-BUS n° 2014-12 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS (RATP)
DEVT1414813S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2014-5041-5046-5050 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
DEVT1414600S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-33 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1414649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-VAL n° 2014-10 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) (RATP)
DEVT1414852S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Aucun résultat
<<
<
3
4
5
6
7
>
>>
Retour au menu
