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Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
37
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1373
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1946
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
327
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
67
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1946 documents trouvés
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25
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Publié le : 14-09-2023
Arrêté du 11 septembre 2023 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2023, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324414A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-09-2023
Date de publication : 14-09-2023
Document principal
Publié le : 13-09-2023
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 01-09-2023
Convention de délégation de gestion du 28 août 2023 entre la sous-direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323072X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Décision du 22 août 2023 relative à la mise en oeuvre de la bascule de fin de gestion à la direction générale de l’aviation civile au sein des services du secrétariat général.
TREA2321640S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 29-08-2023
Convention de délégation de gestion du 25 août 2023 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323071X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.(Abrogée par la décision du 4 janvier 2024 – NOR : TREA2400241S).
TREA2322286S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Publié le : 26-08-2023
Décision du 13 janvier 2023 instaurant un système de pénalités pour non-respect des règlements « ciel unique européen » ou des règlements « AESA ».
TREA2304069S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2023
Date de publication : 26-08-2023
Document principal
Publié le : 24-08-2023
Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S
Aviation civile
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 24-08-2023
Document principal
Publié le : 19-08-2023
Décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).[Abrogée par la décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)_ TREA2403068S].
TREA2320986S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2023
Date de publication : 19-08-2023
Document principal
Publié le : 18-08-2023
Convention en date du 1er juin 2023 relative à la délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le service technique de l’aviation civile.
TREA2314666X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 18-08-2023
Document principal
Publié le : 15-08-2023
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2318868S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 15-08-2023
Document principal
Publié le : 11-08-2023
Décision du 1er août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2321772S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Décision du 1er août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2321768S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Publié le : 10-08-2023
Décision du 2 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). - (Abrogée par la décision du 5 septembre 2023 – NOR : TREA2323835S).
TREA2321773S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-08-2023
Date de publication : 10-08-2023
Document principal
Publié le : 04-08-2023
Décision du 20 juillet 2023 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TREA2319068S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-07-2023
Date de publication : 04-08-2023
Document principal
Publié le : 29-07-2023
Arrêté du 19 juillet 2023 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2319441A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-07-2023
Date de publication : 29-07-2023
Document principal
Publié le : 28-07-2023
Décision du 26 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2320846S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-07-2023
Date de publication : 28-07-2023
Document principal
Publié le : 27-07-2023
Décision du 24 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2320730S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Décision du 25 juillet 2023 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
TREA2320251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Publié le : 26-07-2023
Décision du 12 juillet 2023 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Marseille-Provence pendant la période du 7 septembre au 16 octobre 2023 inclus.
TREA2318040S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 26-07-2023
Document principal
Publié le : 22-07-2023
Décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2024 TREA2401810S).
TREA2319123S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
Note du 18 juillet 2023 modifiant la note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2306354N
Aviation civile
Note
Date de signature : 18-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
Note du 17 juillet 2023 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2319494N
Aviation civile
Note
Date de signature : 17-07-2023
Date de publication : 22-07-2023
Document principal
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