Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Signé le : 21-07-2026

Instruction du 21 juillet 2026 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2026-2027.
TECM2619955J Mer Instruction Date de signature : 21-07-2026 Date de publication : 24-07-2026
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Signé le : 08-07-2026

Arrêté du 8 juillet 2026 relatif à la session de remplacement 2026 des examens pour l’obtention des spécialités « conduite et gestion des entreprises maritimes commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion des entreprises maritimes pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel.
TECM2618697A Mer Arrêté Date de signature : 08-07-2026 Date de publication : 21-07-2026
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Signé le : 01-06-2026

Décision du 1er juin 2026 portant agrément de la société CABINET RG CONSEIL pour réaliser l’évaluation de la conformité des constructions flottantes en navigation intérieure.
TRAT2609740S Mer Décision Date de signature : 01-06-2026 Date de publication : 04-06-2026
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Décision du 1er juin 2026 du directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture relative à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées.
TECM2614660S Mer Décision Date de signature : 01-06-2026 Date de publication : 06-06-2026
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Signé le : 27-05-2026

Arrêté du 27 mai 2026 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2026 en Guadeloupe.
TECM2614153A Mer Arrêté Date de signature : 27-05-2026 Date de publication : 09-06-2026
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Signé le : 13-05-2026

Circulaire du 13 mai 2026 relative aux activités professionnelles accessoires à l’encadrement sportif de la voile.
TECM2613101C Mer Circulaire Date de signature : 13-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Signé le : 04-05-2026

Arrêté du 4 mai 2026 modifiant l’arrêté du 9 janvier 2026 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2026.
TECM2612073A Mer Arrêté Date de signature : 04-05-2026 Date de publication : 07-05-2026
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Arrêté du 4 mai 2026 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TRAM2611511A Mer Arrêté Date de signature : 04-05-2026 Date de publication : 14-05-2026
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Signé le : 23-04-2026

Arrêté du 23 avril 2026 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2025-2026.
TECM2611283A Mer Arrêté Date de signature : 23-04-2026 Date de publication : 30-04-2026
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Signé le : 18-03-2026

Circulaire du 18 mars 2026 relative à la prévention des risques spécifiques aux métiers de l'administration de la mer.
TRAM2602268C Mer Circulaire Date de signature : 18-03-2026 Date de publication : 26-03-2026
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