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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2021
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Publié le : 30-12-2021
Décision BSERR n°21-036 du 20 décembre 2021 approuvant le guide définissant les dispositions techniques à mettre en oeuvre pour la mise en chômage d’un équipement soumis au suivi en service.
TREP2138059S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 21-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre. [Abrogé par la décision du 31 mars 2022 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre _TREP2210024S].
TREP2136962S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 21-12-2021
Document principal
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Lien
Publié le : 03-12-2021
Décision BSERR n° 2021-026 du 9 novembre 2021 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société Chemin de Fer de la Corse.
TREP2129860A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Publié le : 27-10-2021
Décision du 13 janvier 2021 portant modification de la décision du 12 septembre 2016 fixant la liste des laboratoires pouvant être désignés pour effectuer les examens, les analyses et les essais et pour prélever les échantillons, mentionnés à l’article L. 557-50 du code de l’environnement.
TREP2101304S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 27-10-2021
Document principal
Publié le : 17-07-2021
Décision BSERR du 9 juillet 2021 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport.
TREP2121039S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-07-2021
Date de publication : 17-07-2021
Document principal
Publié le : 13-07-2021
Décision BSERR n°21-015 du 7 juillet 2021 approuvant les parties du guide AQUAP 2019/04 précisant les modalités de reconstitution d’un état descriptif d’un équipement sous pression ou d’un récipient à pression simple.
TREP2120785S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2021
Date de publication : 13-07-2021
Document principal
Publié le : 28-04-2021
Décision du 26 avril 2021 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » - édition 4- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2112572S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-04-2021
Date de publication : 28-04-2021
Document principal
Publié le : 16-04-2021
Décision du 9 mars 2021 modifiant la décision du 4 février 2019 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques.
TREP2107036S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 16-04-2021
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