Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
7
Arrêté
165
Autre
32
Avis
10
Circulaire
115
Convention
5
Décision
50
Instruction
5
Note
2
Rapport
1
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
185
Eau
16
Équipement
66
Logement et construction
31
Mer
3
Nature
20
Paysage et sites
3
Prévention des risques
20
Transports
51
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
66
Année de publication
2002
396
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2002
396 documents trouvés
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thématique
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50
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Type de document : Décision
Décision n° 415 du 17 juillet 2002 (annule et remplace la décision n° 301 du 26 mars 2001) portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210122S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2002
Date de publication : 10-08-2002
Document principal
Décision n° DG/2002/2837 en date du 1er septembre 2002 portant délégation de signature à certains agents de la direction des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210159S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Décision du 27 septembre 2002 portant désignation des représentants du ministre chargé des transports au groupe interministériel de sûreté (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210160S
Transports
Décision
Date de signature : 27-09-2002
Date de publication : 25-10-2002
Document principal
Décision du 2 août 2002 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210144S
Transports
Décision
Date de signature : 02-08-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Décision n° 73 DA-INFRA du 17 juillet 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210128S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Décision du 31 juillet 2002 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210140S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Décision PR n° 2002-3080 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210191S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
Décision PR n° 2002-3081 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210192S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
Décision du 15 novembre 2002 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-11-2002
Date de publication : 10-12-2002
Document principal
Décision du 10 octobre 2002 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210171S
Transports
Décision
Date de signature : 10-10-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Décision du 21 février 2002 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210022S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Décision du 14 janvier 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210005S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2002
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Décision du 1er février 2002 portant délégation de signature par intérim pour l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat effectuées au plan local (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210017S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Décision du 21 décembre 2001 relative aux horaires d'ouverture des ouvrages de navigation sur les voies d'eau à grand gabarit et assimilées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110261S
Transports
Décision
Date de signature : 21-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Décision du 28 décembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110262S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2001
Date de publication : 10-02-2002
Document principal
Décision du 22 janvier 2002 relative à la nomination en sus de ses attributions actuelles, de M. Basset (Bernard), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210015S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Décision du 8 février 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de l'activité du personnel péage et suivi des recettes de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110253S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-02-2000
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Décision du 25 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110254S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-01-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Décision du 23 novembre 2001 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110244S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-11-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Décision du 4 décembre 2001 de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110256S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-12-2001
Date de publication : 10-01-2002
Document principal
Décision du 25 janvier 2002 complétant la décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210025S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-01-2002
Date de publication : 10-04-2002
Document principal
Décision du 12 mars 2002 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Décision du 11 juin 2002 modifiant la décision du 18 mars 1992 instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-06-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Décision du 1er juillet 2002 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210114S
Équipement
Décision
Date de signature : 01-07-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
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