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Circulaire n° 2000-6 du 1er septembre 2000 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090362C
Nature
Circulaire
Date de signature : 01-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Circulaire 2000-69 du 19 septembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010154C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-09-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire n° 2000-70 du 29 septembre 2000 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route. Programme 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010159C
Transports
Circulaire
Date de signature : 29-09-2000
Date de publication : 25-10-2000
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Circulaire n° 2000-65 du 30 août 2000 relative aux modalités d'accès à des prêts à taux bonifiés pour les agents du ministère de l'équipement, des transports et du logement désirant acheter ou construire une résidence principale (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010144C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-08-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire UHC/IUH/18 n° 2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010147C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-09-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire UHC/FB/17 n° 2000-66 du 5 septembre 2000 relative aux dispositions concernant l'attribution de subventions pour la réalisation ou l'amélioration des logements locatifs en région Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010145C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-09-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire n° 2000-44 du 25 mai 2000 relative aux mesures d'indemnisation des dommages consécutifs à la marée noire et aux intempéries dans le secteur du tourisme, dispositif de prêts à taux zéro de la Banque des petites et moyennes entreprises (BDPME) (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0010093C
Tourisme
Circulaire
Date de signature : 25-05-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire n° 2000-68 du 18 septembre 2000 relative à l'élaboration des plans de déplacements urbains (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010150C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-09-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Circulaire n° 2000-4 du 19 janvier 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010004C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
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Circulaire n° 2000-3 du 25 janvier 2000 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route. Programme 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010011C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
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Circulaire UHC/IUH 5 n° 2000-6 du 31 janvier 2000 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010006C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 31-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
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Circulaire n° 2000-14 du 8 février 2000 relative à la définition des règles d'utilisation de la messagerie Mélanie au sein du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010028C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-02-2000
Date de publication : 25-03-2000
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Circulaire n° 2000-13 du 22 février 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010027C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-02-2000
Date de publication : 25-03-2000
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Circulaire UHC/QC 1/4 n° 2000-5 du 28 janvier 2000 relative à l'application de la réglementation acoustique dans les bâtiments d'habitation neufs (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010005C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-01-2000
Date de publication : 25-02-2000
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Circulaire 2000-8 du 6 janvier 2000 relative à l'exploitation et à la police des remontées mécaniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010012C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-01-2000
Date de publication : 10-04-2000
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Circulaire n° 2000-19 du 6 mars 2000 relative aux modalités d'élaboration, d'instruction et d'approbation des opérations d'investissements dans les ports d'intérêt national. En application des articles R. 122-1 et suivants du code des ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010039C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 06-03-2000
Date de publication : 10-04-2000
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Circulaire n° 2000-15 du 23 février 2000 relative aux informations statistiques annuelles dues par les organismes d'HLM et sociétés d'économie mixte attribuant des logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010029C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-02-2000
Date de publication : 25-03-2000
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Circulaire n° 2000-12 du 21 février 2000 relative au régime spécifique temporaire de circulation des transports de bois en grume sous le régime des transports exceptionnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010018C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-02-2000
Date de publication : 25-03-2000
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Circulaire n° 2000-9 du 21 janvier 2000 relative à la requalification de la glissière de sécurité en bois MB 1 A en fonction de la norme européenne NF EN 1317-2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010014C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-01-2000
Date de publication : 10-03-2000
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Circulaire n° 2000-10 du 2 février 2000 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois G4m (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010015C
Transports
Circulaire
Date de signature : 02-02-2000
Date de publication : 10-03-2000
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Circulaire n° 2000-11 du 15 février 2000 relative aux cotisations 2000 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010016C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-02-2000
Date de publication : 10-03-2000
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Circulaire UHC/FB/1 n° 2000-1 du 4 janvier 2000 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010002C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-01-2000
Date de publication : 10-02-2000
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Circulaire UHC/DH/16 n° 2000-74 du 23 octobre 2000 relative au gel des loyers HLM en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010182C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 23-10-2000
Date de publication : 25-11-2000
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Circulaire UHC/OE 3/20 2000-76 du 24 octobre 2000 relative à l'orientation et à la programmation des crédits d'études locales dans le domaine de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction en 2001, chapitres 57-30, article 40 et 91-29, article 30 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010184C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-10-2000
Date de publication : 25-11-2000