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Arrêté
680
Thématique
Transports
680
Mots clés
Biodiversité
4
Organisation des services
1
Ressource humaine
2
Année de publication
1999
17
2000
13
2001
22
2002
27
2003
22
2004
27
2005
9
2006
80
2007
17
2008
21
2009
24
2010
21
2011
17
2012
38
2013
49
2014
38
2015
14
2016
25
2017
19
2018
15
2019
25
2020
14
2021
33
2022
35
2023
47
2024
11
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports
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Signé le : 17-08-2007
Arrêté du 17 août 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Saint-Firmin-sur-Loire (Loiret) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764416A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-08-2007
Date de publication : 25-09-2007
Document principal
Signé le : 18-07-2007
Arrêté du 18 juillet 2007 portant déclassement du domaine public fluvial d'un immeuble sis sur le territoire de la commune de Niort (Deux-Sèvres) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762362A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2007
Date de publication : 25-08-2007
Document principal
Signé le : 15-06-2007
Arrêté du 15 juin 2007 portant déclassement du domaine public maritime d'immeubles sis à Honfleur (Calvados) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758192A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Arrêté du 15 juin 2007 portant déclassement du domaine public fluvial d'un immeuble sis sur le territoire de la commune de Magné (Deux-Sèvres) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758211A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Signé le : 02-04-2007
Arrêté du 2 avril 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Strasbourg (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790728A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-04-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 28-02-2007
Arrêté du 28 février 2007 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790492A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-02-2007
Date de publication : 25-03-2007
Document principal
Arrêté du 28 février 2007 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790791A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-02-2007
Date de publication : 25-03-2007
Document principal
Signé le : 26-02-2007
Arrêté du 26 février 2007 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial à Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790842A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-02-2007
Date de publication : 25-06-2007
Document principal
Signé le : 22-01-2007
Arrêté du 22 janvier 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Jussy (Aisne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790222A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-01-2007
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 14-12-2006
Arrêté du 14 décembre 2006 portant création du conseil de la formation professionnelle de la direction générale de l'aviation civile et fixant son organisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612541A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Signé le : 13-12-2006
Arrêté du 13 décembre 2006 portant création du conseil des services scientifiques et techniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0612060A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Signé le : 05-12-2006
Arrêté du 5 décembre 2006 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Douai (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612475A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Arrêté du 5 décembre 2006 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612476A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-12-2006
Date de publication : 10-01-2007
Document principal
Signé le : 27-11-2006
Arrêté du 27 novembre 2006 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0612378A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-11-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Signé le : 16-11-2006
Arrêté du 16 novembre 2006 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Samogneux (Meuse) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612278A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Signé le : 09-11-2006
Arrêté du 9 novembre 2006 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Volgelsheim (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612223A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0610563A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Signé le : 08-11-2006
Arrêté du 8 novembre 2006 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des chômages (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612216A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Signé le : 19-10-2006
Arrêté du 19 octobre 2006 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Marcq-en-Barœul (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612136A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-10-2006
Date de publication : 25-11-2006
Document principal
Signé le : 18-10-2006
Arrêté du 18 octobre 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire spécial du centre en route de la navigation aérienne Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612300A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-10-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Signé le : 10-10-2006
Arrêté du 10 octobre 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire régional du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612292A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-10-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Signé le : 02-10-2006
Arrêté du 2 octobre 2006 portant déclassement d'un immeuble bâti relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Chavelot (Vosges) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2006 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611971A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-10-2006
Date de publication : 25-10-2006
Document principal
Signé le : 22-09-2006
Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0611892A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-09-2006
Date de publication : 25-10-2006
Document principal
Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0611893A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-09-2006
Date de publication : 25-10-2006
Document principal
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