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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008
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Type de document : Décision
Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822682S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0822689S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 8 juillet 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics des ports autonomes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0819232S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision DSNA/D n° 08-1078 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822298S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Décision du 2 octobre 2008 portant création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0821560S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 02-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825960S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825987S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825994S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825997S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825998S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
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