Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avenant

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Publié le : 10-02-2008

Avenant modificatif du 18 décembre 2007 relatif à l'instruction comptable n° 92-10, modifiée par les avenants n° 95-8 et n° 98-5, applicable aux sociétés anonymes et fondations d'HLM et aux sociétés anonymes coopératives d'HLM (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800558Q Logement et construction Avenant Date de signature : 18-12-2007 Date de publication : 10-02-2008
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Avenant modificatif du 18 décembre 2007 relatif à l'instruction comptable n° 95-7, modifiée par l'avenant n° 98-4, applicable aux offices publics de l'habitat soumis aux règles comptables des entreprises de commerce (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800575Q Logement et construction Avenant Date de signature : 18-12-2007 Date de publication : 10-02-2008
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Publié le : 25-02-2008

Avenant n° 3 du 1er juin 2005 au cahier des charges de la concession d'outillage public accordée par arrêté interministériel du 27 décembre 1966 à la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin, modifié par les avenants n° 1 du 20 juillet 1994 et n° 2 du 5 mars 2001, pour l'aménagement et l'exploitation commerciale de l'aérodrome de Strasbourg-Entzheim (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802273Q Transports Avenant Date de signature : 01-06-2005 Date de publication : 25-02-2008
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Publié le : 25-07-2008

Avenant n° 1 à la convention de concession d'outillage public accordée par arrêté du 29 décembre 2003 à la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815957Q Transports Avenant Date de publication : 25-07-2008
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Publié le : 30-09-2008

Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0822491S Administration générale Avenant Date de signature : 28-09-1998 Date de publication : 30-09-2008
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Publié le : 10-02-2009

Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q Administration générale Avenant Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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Publié le : 25-02-2009

Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X Administration générale Avenant Date de signature : 27-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Publié le : 25-10-2009

Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q Administration générale Avenant Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-12-2009

Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q Aviation civile Avenant Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 10-01-2010

Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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